| N° de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
| Structure du capital de la Société | Structure du capital de la Société N° de pages 135; 375-377; 378-383 |
Structure du capital de la Société Chapitres 3.2.6 ; 8.2 ; 8.3 |
| Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions ou clauses des conventions portées à la connaissance de la Société en application de l’article L. 233-11 du Code de commerce | Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions ou clauses des conventions portées à la connaissance de la Société en application de l’article L. 233-11 du Code de commerce N° de pages – |
Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions ou clauses des conventions portées à la connaissance de la Société en application de l’article L. 233-11 du Code de commerce Chapitres N/A |
| Participations directes ou indirectes dans le capital de la Société dont elle a connaissance en vertu de l’article L. 233-7 du Code de commerce | Participations directes ou indirectes dans le capital de la Société dont elle a connaissance en vertu de l’article L. 233-7 du Code de commerce N° de pages 375-376 |
Participations directes ou indirectes dans le capital de la Société dont elle a connaissance en vertu de l’article L. 233-7 du Code de commerce Chapitres 8.2.1 |
| Liste des détenteurs de tout titre comportant des droits de contrôle spéciaux et description de ceux-ci | Liste des détenteurs de tout titre comportant des droits de contrôle spéciaux et description de ceux-ci N° de pages – |
Liste des détenteurs de tout titre comportant des droits de contrôle spéciaux et description de ceux-ci Chapitres N/A |
| Mécanismes de contrôle prévus dans un éventuel système d’actionnariat du personnel, quand les droits de contrôle ne sont pas exercés par ce dernier | Mécanismes de contrôle prévus dans un éventuel système d’actionnariat du personnel, quand les droits de contrôle ne sont pas exercés par ce dernier N° de pages – |
Mécanismes de contrôle prévus dans un éventuel système d’actionnariat du personnel, quand les droits de contrôle ne sont pas exercés par ce dernier Chapitres N/A |
| Accords entre actionnaires dont la Société a connaissance et qui peuvent entraîner des restrictions au transfert d’actions et à l’exercice des droits de vote | Accords entre actionnaires dont la Société a connaissance et qui peuvent entraîner des restrictions au transfert d’actions et à l’exercice des droits de vote N° de pages – |
Accords entre actionnaires dont la Société a connaissance et qui peuvent entraîner des restrictions au transfert d’actions et à l’exercice des droits de vote Chapitres N/A |
| Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres du Conseil d’Administration ainsi qu’à la modification des statuts de la Société | Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres du Conseil d’Administration ainsi qu’à la modification des statuts de la Société N° de pages 56-107; 373-375 |
Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres du Conseil d’Administration ainsi qu’à la modification des statuts de la Société Chapitres 3.1 ; 8.1.6 |
| Pouvoirs du Conseil d’Administration, en particulier en ce qui concerne l’émission ou le rachat d’actions | Pouvoirs du Conseil d’Administration, en particulier en ce qui concerne l’émission ou le rachat d’actions N° de pages 88-91; 373-375; 378-380; 380-382 |
Pouvoirs du Conseil d’Administration, en particulier en ce qui concerne l’émission ou le rachat d’actions Chapitres 3.1.3.3 ; 8.1.6 ; 8.3.1 ; 8.3.3 |
| Accords conclus par la Société qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle | Accords conclus par la Société qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle N° de pages 377 |
Accords conclus par la Société qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle Chapitres 8.2.3 |
| Accords prévoyant des indemnités pour les membres du Conseil d’Administration ou les salariés, s’ils démissionnent ou sont licenciés sans cause réelle et sérieuse ou si leur emploi prend fin en raison d’une offre publique | Accords prévoyant des indemnités pour les membres du Conseil d’Administration ou les salariés, s’ils démissionnent ou sont licenciés sans cause réelle et sérieuse ou si leur emploi prend fin en raison d’une offre publique N° de pages 377 |
Accords prévoyant des indemnités pour les membres du Conseil d’Administration ou les salariés, s’ils démissionnent ou sont licenciés sans cause réelle et sérieuse ou si leur emploi prend fin en raison d’une offre publique Chapitres 8.2.3 |
| N° de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
| Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise | Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise N° de pages 366-369 |
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise Chapitres 7.6 |
