| N° de pages | Chapitres | |
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| Se référer à la table de concordance du rapport sur gouvernement d’entreprise | Se référer à la table de concordance du rapport sur gouvernement d’entreprise N° de pages 398- 400 |
Se référer à la table de concordance du rapport sur gouvernement d’entreprise Chapitres 10.9 |
| N° de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
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Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société |
Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société N° de pages |
Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société Chapitres 3.2.7 |
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Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice |
Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice N° de pages |
Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice Chapitres 8.3.3 |
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Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions |
Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions N° de pages |
Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions Chapitres 7.3 (Note 20.1.1) |
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Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle |
Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle N° de pages |
Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle Chapitres 8.2.1 |
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Actionnariat salarié |
Actionnariat salarié N° de pages |
Actionnariat salarié Chapitres 6.6 (Note 32) ; 7.3 (Note 20.1.1) ; 8.3.6 |
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Dividendes mis en distribution au titre des trois exercices précédents et montants des revenus distribués au titre de ces mêmes exercices éligibles à l’abattement de 40 % |
Dividendes mis en distribution au titre des trois exercices précédents et montants des revenus distribués au titre de ces mêmes exercices éligibles à l’abattement de 40 % N° de pages |
Dividendes mis en distribution au titre des trois exercices précédents et montants des revenus distribués au titre de ces mêmes exercices éligibles à l’abattement de 40 % Chapitres 5.6 |
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Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital |
Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital N° de pages – |
Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital Chapitres N/A |
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Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées |
Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées N° de pages – |
Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées Chapitres N/A |
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Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion |
Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion N° de pages – |
Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion Chapitres N/A |
| N° de pages | Chapitres | |
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Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices |
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices N° de pages |
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices Chapitres 7.5 |
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Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées |
Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées N° de pages |
Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées Chapitres 5.5 |
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Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511-6 du Code monétaire et financier |
Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511-6 du Code monétaire et financier N° de pages – |
Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511-6 du Code monétaire et financier Chapitres N/A |
| N° de pages | Chapitres | |
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Rapport de durabilité et rapport correspondant des auditeurs |
Rapport de durabilité et rapport correspondant des auditeurs N° de pages |
Rapport de durabilité et rapport correspondant des auditeurs Chapitres 4 |
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Incidence des activités sur la lutte contre l’évasion fiscale |
Incidence des activités sur la lutte contre l’évasion fiscale N° de pages |
Incidence des activités sur la lutte contre l’évasion fiscale Chapitres 4.4.5 |
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Informations sur les actions visant à promouvoir le lien entre la Nation et ses forces armées et l’engagement des citoyens dans la démocratie locale |
Informations sur les actions visant à promouvoir le lien entre la Nation et ses forces armées et l’engagement des citoyens dans la démocratie locale N° de pages |
Informations sur les actions visant à promouvoir le lien entre la Nation et ses forces armées et l’engagement des citoyens dans la démocratie locale Chapitres 4.4.6 |
