| N° de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
| Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires de la Société durant l’exercice | Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires de la Société durant l’exercice N° de pages65 - 77 |
Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires de la Société durant l’exercice Chapitres 3.1.2.3 |
| Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration | Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration N° de pages62 - 63 ; 85 - 86 ;88 - 92 |
Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration Chapitres 3.1.2.1 ; 3.1.3.1 ; 3.1.3.3 |
| Description de la politique de diversité appliquée aux membres du Conseil d’Administration, description des objectifs de cette politique, de ses modalités de mise en œuvre et des résultats obtenus | Description de la politique de diversité appliquée aux membres du Conseil d’Administration, description des objectifs de cette politique, de ses modalités de mise en œuvre et des résultats obtenus N° de pages78 - 81 ;104 ; 205 - 209 |
Description de la politique de diversité appliquée aux membres du Conseil d’Administration, description des objectifs de cette politique, de ses modalités de mise en œuvre et des résultats obtenus Chapitres 3.1.2.5 ; 3.1.5.3 ; 4.3.3 |
| Modalités d’exercice de la Direction Générale | Modalités d’exercice de la Direction Générale N° de pages57 |
Modalités d’exercice de la Direction Générale Chapitres 3.1.1.1 |
| Éventuelles limitations que le Conseil d’Administration apporte aux pouvoirs du Directeur Général | Éventuelles limitations que le Conseil d’Administration apporte aux pouvoirs du Directeur Général N° de pages57 ; 88 - 92 |
Éventuelles limitations que le Conseil d’Administration apporte aux pouvoirs du Directeur Général Chapitres 3.1.1.1 ; 3.1.3.3 |
| Dispositions écartées du code Afep-Medef et raisons pour lesquelles elles l’ont été | Dispositions écartées du code Afep-Medef et raisons pour lesquelles elles l’ont été N° de pages105 |
Dispositions écartées du code Afep-Medef et raisons pour lesquelles elles l’ont été Chapitres 3.1.6 |
| Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’Assemblée Générale ou dispositions des statuts prévoyant ces modalités | Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’Assemblée Générale ou dispositions des statuts prévoyant ces modalités N° de pages374 - 376 ; 389 - 390 |
Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’Assemblée Générale ou dispositions des statuts prévoyant ces modalités Chapitres 8.1.6 ; 9 |
| Conventions conclues entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales) | Conventions conclues entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales) N° de pages145 ; 146 |
Conventions conclues entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales) Chapitres 3.3 ; 3.4 |
| Description de la procédure mise en place par la Société d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales et de sa mise en œuvre | Description de la procédure mise en place par la Société d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales et de sa mise en œuvre N° de pages94 - 95 |
Description de la procédure mise en place par la Société d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales et de sa mise en œuvre Chapitres 3.1.3.6 |
| Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité dans le domaine des augmentations de capital | Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité dans le domaine des augmentations de capital N° de pages380 - 382 |
Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité dans le domaine des augmentations de capital Chapitres 8.3.1 |
| Description des principales caractéristiques des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques de l'entreprise dans le cadre du processus d'établissement de l'information financière | Description des principales caractéristiques des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques de l'entreprise dans le cadre du processus d'établissement de l'information financière N° de pages49 - 54 ;105 |
Description des principales caractéristiques des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques de l'entreprise dans le cadre du processus d'établissement de l'information financière Chapitres 2.2 ; 3.1.7 |
| N° de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
| Politique de rémunération des mandataires sociaux | Politique de rémunération des mandataires sociaux N° de pages106 - 107 ; 145 |
Politique de rémunération des mandataires sociaux Chapitres 3.2.1 ;3.3 |
| Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux | Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux N° de pages131 - 135 |
Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux Chapitres 3.2.4 |
| Conditions de levée et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux | Conditions de levée et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux N° de pages329 - 332 |
Conditions de levée et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux Chapitres 6.6 (Note 32) |
| Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux | Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux N° de pages111 - 131 ; 329 - 332 |
Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux Chapitres 3.2.3 ;6.6 (Note 32) |
| N° de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
| Structure du capital de la Société | Structure du capital de la Société N° de pages143 ; 376 - 379 ; 380 - 386 |
Structure du capital de la Société Chapitres 3.2.6 ; 8.2 ;8.3 |
| Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions ou clauses des conventions portées à la connaissance de la Société en application de l’article L. 233-11 du Code de commerce | Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions ou clauses des conventions portées à la connaissance de la Société en application de l’article L. 233-11 du Code de commerce N° de pages– |
Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions ou clauses des conventions portées à la connaissance de la Société en application de l’article L. 233-11 du Code de commerce Chapitres N/A |
