| N° de pages | Chapitres | |
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| Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société et le Groupe sont confrontés | Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société et le Groupe sont confrontés N° de pages |
Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société et le Groupe sont confrontés Chapitres 2 |
| Indications sur les risques financiers liés aux effets du changement climatique et présentation des mesures prises pour les réduire en mettant en œuvre une stratégie bas carbone | Indications sur les risques financiers liés aux effets du changement climatique et présentation des mesures prises pour les réduire en mettant en œuvre une stratégie bas carbone N° de pages |
Indications sur les risques financiers liés aux effets du changement climatique et présentation des mesures prises pour les réduire en mettant en œuvre une stratégie bas carbone Chapitres 4.2 ; 4.6.5 6.6 (Note 1 - 1.4) ; |
| Indications sur les objectifs et la politique concernant la couverture de chaque catégorie principale pour laquelle il est fait usage de la comptabilité de couverture, ainsi que sur l’exposition aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie (utilisation par l’entreprise des instruments financiers) | Indications sur les objectifs et la politique concernant la couverture de chaque catégorie principale pour laquelle il est fait usage de la comptabilité de couverture, ainsi que sur l’exposition aux risques de prix, de crédit, de liquiditéet de trésorerie (utilisation par l’entreprise des instruments financiers) N° de pages |
Indications sur les objectifs et la politique concernant la couverture de chaque catégorie principale pour laquelle il est fait usage de la comptabilité de couverture, ainsi que sur l’exposition aux risques de prix, de crédit, de liquiditéet de trésorerie (utilisation par l’entreprise des instruments financiers) Chapitres 2.1 ; 5.4.3 à 5.4.5 ; 6.6 (Note 1 - 1.3, 24, 29, 30) |
| Plan de vigilance permettant d’identifier les risques et de prévenir les atteintes graves aux droits humains et aux libertés fondamentales, à la santé, à la sécurité et à l’environnement résultant de l’activité de la Société et des sociétés qu’elle contrôle et des activités des sous-traitants et des fournisseurs | Plan de vigilance permettant d’identifier les risques et de prévenir les atteintes graves aux droits humains et aux libertés fondamentales, à la santé,à la sécurité et à l’environnement résultant de l’activité de la Société et des sociétés qu’elle contrôle et des activités des sous-traitants et des fournisseurs N° de pages |
Plan de vigilance permettant d’identifier les risques et de prévenir les atteintes graves aux droits humains et aux libertés fondamentales, à la santé,à la sécurité et à l’environnement résultant de l’activité de la Société et des sociétés qu’elle contrôle et des activités des sous-traitants et des fournisseurs Chapitres 4.6 |
| Dispositif anti-corruption | Dispositif anti-corruption N° de pages |
Dispositif anti-corruption Chapitres 4.4.2 ; 4.4.3 |
| Activité en matière de recherche et développement | Activité en matière de recherche et développement N° de pages |
Activité en matière de recherche et développement Chapitres 1.6 ; 6.6 (Note 1 - 1.3) |
| Succursales existantes | Succursales existantes N° de pages– |
Succursales existantes Chapitres non applicable |
| État de durabilité | État de durabilité N° de pages |
État de durabilité Chapitres 4 |
| Rapport sur le gouvernement d’entreprise | Rapport sur le gouvernement d’entreprise N° de pages |
Rapport sur le gouvernement d’entreprise Chapitres 10.9 |
| N° de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
| Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société | Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société N° de pages144 |
Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société Chapitres 3.2.7 |
| Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice | Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice N° de pages |
Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice Chapitres 8.3.3 |
| Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions | Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions N° de pages |
Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions Chapitres 7.4 (Note 20.1.1) |
| Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle | Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle N° de pages |
Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle Chapitres 8.2.1 |
| Actionnariat salarié | Actionnariat salarié N° de pages |
Actionnariat salarié Chapitres 6.6 (Note 32) ; 7.4 (Note 20.1.1) ; 8.3.6 |
| Dividendes mis en distribution au titre des trois exercices précédents et montants des revenus distribués au titre de ces mêmes exercices éligibles à l’abattement de 40 % | Dividendes mis en distribution au titre des trois exercices précédents et montants des revenus distribués au titre de ces mêmes exercices éligibles à l’abattement de 40 % N° de pages272 |
Dividendes mis en distribution au titre des trois exercices précédents et montants des revenus distribués au titre de ces mêmes exercices éligibles à l’abattement de 40 % Chapitres 5.6 |
| Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital | Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital N° de pages– |
Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital Chapitres non applicable |
| Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées | Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées N° de pages– |
Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées Chapitres non applicable |
| Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion | Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion N° de pages– |
Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion Chapitres non applicable |
| N° de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
| Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices | Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices N° de pages367 |
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices Chapitres 7.5 |
| Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées | Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées N° de pages270 - 272 |
Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées Chapitres 5.5 |
| Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511-6 du Code monétaire et financier | Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511-6 du Code monétaire et financier N° de pages– |
Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511-6 du Code monétaire et financier Chapitres non applicable |
