| N° de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
| 13. Rémunération et avantages des mandataires sociaux | ||
|
13.1. Rémunération et avantages en nature |
13.1. Rémunération et avantages en nature N° de pages |
13.1. Rémunération et avantages en nature Chapitres 3.2 |
|
13.2. Sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, retraites ou autres avantages |
13.2. Sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, retraites ou autres avantages N° de pages |
13.2. Sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, retraites ou autres avantages Chapitres 3.2.2.2 à 3.2.3 ; 6.6 (Note 23 et 32) |
| 14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction | ||
|
14.1. Date d’expiration des mandats actuels |
14.1. Date d’expiration des mandats actuels N° de pages |
14.1. Date d’expiration des mandats actuels Chapitres 3.1.2.1 |
|
14.2. Contrats de service |
14.2. Contrats de service N° de pages |
14.2. Contrats de service Chapitres 3.1.1.6 ; 3.3 ; 6.6 (Note 33) |
|
14.3. Informations sur le Comité d’audit et le Comité de rémunération |
14.3. Informations sur le Comité d’audit et le Comité de rémunération N° de pages |
14.3. Informations sur le Comité d’audit et le Comité de rémunération Chapitres 3.1.4 |
|
14.4. Déclaration de conformité aux régimes de gouvernance d’entreprise applicables |
14.4. Déclaration de conformité aux régimes de gouvernance d’entreprise applicables N° de pages |
14.4. Déclaration de conformité aux régimes de gouvernance d’entreprise applicables Chapitres 3.1.1.6 ; 3.1.6 |
|
14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance |
14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance N° de pages |
14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance Chapitres 3.1.2 |
| 15. Salariés | ||
|
15.1. Nombre de salariés et répartition des effectifs |
15.1. Nombre de salariés et répartition des effectifs N° de pages |
15.1. Nombre de salariés et répartition des effectifs Chapitres Talents ; 4.3 ; 6.6 (Note 5) |
|
15.2. Participations et stock-options des mandataires sociaux |
15.2. Participations et stock-options des mandataires sociaux N° de pages143 |
15.2. Participations et stock-options des mandataires sociaux Chapitres 3.2.6 |
|
15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital |
15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital N° de pages |
15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital Chapitres 3.2.5.4 ; 8.3.6 |
| 16. Principaux actionnaires | ||
|
16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote |
16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote N° de pages |
16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote Chapitres 8.2.1 |
|
16.2. Existence de droits de vote différents |
16.2. Existence de droits de vote différents N° de pages |
16.2. Existence de droits de vote différents Chapitres 8.1.6 |
|
16.3. Contrôle de l’émetteur |
16.3. Contrôle de l’émetteur N° de pages379 |
16.3. Contrôle de l’émetteur Chapitres 8.2.2 |
|
16.4. Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle |
16.4. Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle N° de pages379 |
16.4. Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle Chapitres 8.2.3 |
| 17. Transactions avec des parties liées | 17. Transactions avec des parties liéesN° de pages | 17. Transactions avec des parties liées Chapitres 3.3 ; 6.6 (Note 33) |
| 18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats | ||
|
18.1. Informations financières historiques |
18.1. Informations financières historiques N° de pages |
18.1. Informations financières historiques Chapitres |
|
18.2. Informations financières intermédiaires et autres |
18.2. Informations financières intermédiaires et autres N° de pages394 |
18.2. Informations financières intermédiaires et autres Chapitres 10.5 |
|
18.3. Audit des informations financières annuelles historiques |
18.3. Audit des informations financières annuelles historiques N° de pages |
18.3. Audit des informations financières annuelles historiques Chapitres 10.3 ; 6.7 ; 7.6 |
|
18.4. Informations financières pro forma |
18.4. Informations financières pro forma N° de pages
|
18.4. Informations financières pro forma Chapitres non applicable |
|
18.5. Politique en matière de dividendes |
18.5. Politique en matière de dividendes N° de pages |
18.5. Politique en matière de dividendes Chapitres 5.6 |
|
18.6. Procédures judiciaires et d’arbitrage |
18.6. Procédures judiciaires et d’arbitrage N° de pages |
18.6. Procédures judiciaires et d’arbitrage Chapitres 2.1-8 ; 6.6 (Note 22) |
|
18.7. Changement significatif de la situation financière |
18.7. Changement significatif de la situation financière N° de pages– |
18.7. Changement significatif de la situation financière Chapitres non applicable |
| 19. Informations supplémentaires | ||
|
19.1. Capital social |
19.1. Capital social N° de pages |
19.1. Capital social Chapitres 8.3 |
|
19.2. Actes constitutifs et statuts |
19.2. Actes constitutifs et statuts N° de pages |
19.2. Actes constitutifs et statuts Chapitres 8.1 ; 8.2.2 ; 8.2.3 |
| 20. Contrats importants | 20. Contrats importantsN° de pages38 | 20. Contrats importants Chapitres 1.5 |
| 21. Documents accessibles au public | 21. Documents accessibles au publicN° de pages392 | 21. Documents accessibles au public Chapitres 10.1 |
