| Exigences de publication et point de donnée relatif | Références SFDR | Référence pilier 3 | Référence règlement sur les indices de référence | Référence loi européenne sur le climat |
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| ESRS E4-2 Pratiques ou politiques durables en ce qui concerne les océans/mers (paragraphe 24-c) | ESRS E4-2 Pratiques ou politiques durables en ce qui concerne les océans/mers (paragraphe 24-c) Références SFDR Indicateur n° 12, tableau 2, annexe I |
ESRS E4-2 Pratiques ou politiques durables en ce qui concerne les océans/mers (paragraphe 24-c) Référence pilier 3
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ESRS E4-2 Pratiques ou politiques durables en ce qui concerne les océans/mers (paragraphe 24-c) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E4-2 Pratiques ou politiques durables en ce qui concerne les océans/mers (paragraphe 24-c) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E4-2 Politiques de lutte contre la déforestation (paragraphe 24-d) | ESRS E4-2 Politiques de lutte contre la déforestation (paragraphe 24-d) Références SFDR Indicateur n° 15, tableau 2, annexe I |
ESRS E4-2 Politiques de lutte contre la déforestation (paragraphe 24-d) Référence pilier 3
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ESRS E4-2 Politiques de lutte contre la déforestation (paragraphe 24-d) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E4-2 Politiques de lutte contre la déforestation (paragraphe 24-d) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E5-5 Déchets non recyclés (paragraphe 37-d) | ESRS E5-5 Déchets non recyclés (paragraphe 37-d) Références SFDR Indicateur n° 13, tableau 2, annexe I |
ESRS E5-5 Déchets non recyclés (paragraphe 37-d) Référence pilier 3
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ESRS E5-5 Déchets non recyclés (paragraphe 37-d) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E5-5 Déchets non recyclés (paragraphe 37-d) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E5-5 Déchets dangereux et déchets radioactifs (paragraphe 39) | ESRS E5-5 Déchets dangereux et déchets radioactifs (paragraphe 39) Références SFDR Indicateur n° 9, tableau 1, annexe I |
ESRS E5-5 Déchets dangereux et déchets radioactifs (paragraphe 39) Référence pilier 3
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ESRS E5-5 Déchets dangereux et déchets radioactifs (paragraphe 39) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E5-5 Déchets dangereux et déchets radioactifs (paragraphe 39) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS 2 SBM-3 S1 Risque de travail forcé (paragraphe 14-f) | ESRS 2 SBM-3 S1 Risque de travail forcé (paragraphe 14-f) Références SFDR Indicateur n° 13, tableau 3, annexe I |
ESRS 2 SBM-3 S1 Risque de travail forcé (paragraphe 14-f) Référence pilier 3
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ESRS 2 SBM-3 S1 Risque de travail forcé (paragraphe 14-f) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS 2 SBM-3 S1 Risque de travail forcé (paragraphe 14-f) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS 2 SBM-3 S1 Risque d’exploitation d’enfants par le travail (paragraphe 14-g) | ESRS 2 SBM-3 S1 Risque d’exploitation d’enfants par le travail (paragraphe 14-g) Références SFDR Indicateur n° 12, tableau 3, annexe I |
ESRS 2 SBM-3 S1 Risque d’exploitation d’enfants par le travail (paragraphe 14-g) Référence pilier 3
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ESRS 2 SBM-3 S1 Risque d’exploitation d’enfants par le travail (paragraphe 14-g) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS 2 SBM-3 S1 Risque d’exploitation d’enfants par le travail (paragraphe 14-g) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière des droits de l’homme (paragraphe 20) | ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière des droits de l’homme (paragraphe 20) Références SFDR Indicateur n° 9, tableau 3, et indicateur n° 11, tableau 1, annexe I |
ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière des droits de l’homme (paragraphe 20) Référence pilier 3
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ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière des droits de l’homme (paragraphe 20) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS S1-1 Engagements à mener une politique en matière des droits de l’homme (paragraphe 20) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail (paragraphe 21) | ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail (paragraphe 21) Références SFDR
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ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail (paragraphe 21) Référence pilier 3
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ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail (paragraphe 21) Référence règlement sur les indices de référenceAnnexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la commission |
ESRS S1-1 Politiques de diligence raisonnable sur les questions visées par les conventions fondamentales 1 à 8 de l’Organisation internationale du travail (paragraphe 21) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS S1-1 Processus et mesures de prévention de la traite des êtres humains (paragraphe 22) | ESRS S1-1 Processus et mesures de prévention de la traite des êtres humains (paragraphe 22) Références SFDR Indicateur n° 11, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-1 Processus et mesures de prévention de la traite des êtres humains (paragraphe 22) Référence pilier 3
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ESRS S1-1 Processus et mesures de prévention de la traite des êtres humains (paragraphe 22) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS S1-1 Processus et mesures de prévention de la traite des êtres humains (paragraphe 22) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail (paragraphe 23) | ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail (paragraphe 23) Références SFDR Indicateur n° 1, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail (paragraphe 23) Référence pilier 3
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ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail (paragraphe 23) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS S1-1 Politique de prévention ou système de gestion des accidents du travail (paragraphe 23) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes (paragraphe 32-c) | ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes (paragraphe 32-c) Références SFDR Indicateur n° 5, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes (paragraphe 32-c) Référence pilier 3
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ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes (paragraphe 32-c) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS S1-3 Mécanismes de traitement des différends ou des plaintes (paragraphe 32-c) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail (paragraphe 88-b/c) | ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail (paragraphe 88-b/c) Références SFDR Indicateur n° 2, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail (paragraphe 88-b/c) Référence pilier 3
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ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail (paragraphe 88-b/c) Référence règlement sur les indices de référenceAnnexe II du règlement délégué (U) 2020/1816 de la commission |
ESRS S1-14 Nombre de décès et nombre et taux d’accidents liés au travail (paragraphe 88-b/c) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies (paragraphe 88-e) | ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies (paragraphe 88-e) Références SFDR Indicateur n° 3, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies (paragraphe 88-e) Référence pilier 3
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ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies (paragraphe 88-e) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS S1-14 Nombre de jours perdus pour cause de blessures, d’accidents, de décès ou de maladies (paragraphe 88-e) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS S1-16 Écart de rémunération entre hommes et femmes non corrigé (paragraphe 97-a) | ESRS S1-16 Écart de rémunération entre hommes et femmes non corrigé (paragraphe 97-a) Références SFDR Indicateur n° 12, tableau 1, annexe I |
ESRS S1-16 Écart de rémunération entre hommes et femmes non corrigé (paragraphe 97-a) Référence pilier 3
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ESRS S1-16 Écart de rémunération entre hommes et femmes non corrigé (paragraphe 97-a) Référence règlement sur les indices de référenceAnnexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 |
ESRS S1-16 Écart de rémunération entre hommes et femmes non corrigé (paragraphe 97-a) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS S1-16 Ratio de rémunération excessif du directeur général (paragraphe 97-b) | ESRS S1-16 Ratio de rémunération excessif du directeur général (paragraphe 97-b) Références SFDR Indicateur n° 8, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-16 Ratio de rémunération excessif du directeur général (paragraphe 97-b) Référence pilier 3
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ESRS S1-16 Ratio de rémunération excessif du directeur général (paragraphe 97-b) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS S1-16 Ratio de rémunération excessif du directeur général (paragraphe 97-b) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS S1-17 Cas de discrimination (paragraphe 103-a) | ESRS S1-17 Cas de discrimination (paragraphe 103-a) Références SFDR Indicateur n° 7, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-17 Cas de discrimination (paragraphe 103-a) Référence pilier 3
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ESRS S1-17 Cas de discrimination (paragraphe 103-a) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS S1-17 Cas de discrimination (paragraphe 103-a) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS S1-17 Non-respect des principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme et des principes directeurs de l’OCDE (paragraphe 104-a) | ESRS S1-17 Non-respect des principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme et des principes directeurs de l’OCDE (paragraphe 104-a) Références SFDR Indicateur n° 10, tableau 1, et indicateur n° 14, tableau 3, annexe I |
ESRS S1-17 Non-respect des principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme et des principes directeurs de l’OCDE (paragraphe 104-a) Référence pilier 3
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ESRS S1-17 Non-respect des principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme et des principes directeurs de l’OCDE (paragraphe 104-a) Référence règlement sur les indices de référenceAnnexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816, article 12, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
ESRS S1-17 Non-respect des principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme et des principes directeurs de l’OCDE (paragraphe 104-a) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS 2 SBM-3 S2 Risque important d’exploitation d’enfants par le travail ou de travail forcé dans la chaîne de valeur (paragraphe 11-b) | ESRS 2 SBM-3 S2 Risque important d’exploitation d’enfants par le travail ou de travail forcé dans la chaîne de valeur (paragraphe 11-b) Références SFDR Indicateurs n° 12 et n° 13, tableau 3, annexe I |
ESRS 2 SBM-3 S2 Risque important d’exploitation d’enfants par le travail ou de travail forcé dans la chaîne de valeur (paragraphe 11-b) Référence pilier 3
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ESRS 2 SBM-3 S2 Risque important d’exploitation d’enfants par le travail ou de travail forcé dans la chaîne de valeur (paragraphe 11-b) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS 2 SBM-3 S2 Risque important d’exploitation d’enfants par le travail ou de travail forcé dans la chaîne de valeur (paragraphe 11-b) Référence loi européenne sur le climat
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