| Exigences de publication et point de donnée relatif | Références SFDR | Référence pilier 3 | Référence règlement sur les indices de référence | Référence loi européenne sur le climat |
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| ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone (paragraphe 56) | ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone (paragraphe 56) Références SFDR
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ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone (paragraphe 56) Référence pilier 3
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ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone (paragraphe 56) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-7 Absorptions de GES et crédits carbone (paragraphe 56) Référence loi européenne sur le climat Article 2, paragraphe 1 du règlement (UE) 2021/1119 |
| ESRS E1-9 Exposition du portefeuille de l’indice de référence à des risques physiques liés au climat (paragraphe 66) | ESRS E1-9 Exposition du portefeuille de l’indice de référence à des risques physiques liés au climat (paragraphe 66) Références SFDR
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ESRS E1-9 Exposition du portefeuille de l’indice de référence à des risques physiques liés au climat (paragraphe 66) Référence pilier 3
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ESRS E1-9 Exposition du portefeuille de l’indice de référence à des risques physiques liés au climat (paragraphe 66) Référence règlement sur les indices de référence Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1818, annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 |
ESRS E1-9 Exposition du portefeuille de l’indice de référence à des risques physiques liés au climat (paragraphe 66) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E1-9 Désagrégation des montants monétaires par risque physique aigu et chronique (paragraphe 66-a) ESRS E1-9 Emplacement des actifs importants exposés à un risque physique significatif (paragraphe 66-c) | ESRS E1-9 Désagrégation des montants monétaires par risque physique aigu et chronique (paragraphe 66-a) ESRS E1-9 Emplacement des actifs importants exposés à un risque physique significatif (paragraphe 66-c) Références SFDR
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ESRS E1-9 Désagrégation des montants monétaires par risque physique aigu et chronique (paragraphe 66-a) ESRS E1-9 Emplacement des actifs importants exposés à un risque physique significatif (paragraphe 66-c) Référence pilier 3 Article 449 bis Règlement (UE) n°575/2013, règlement d’exécution (UR) 2022/2453 de la Commission, modèle 5 : portefeuille bancaire – Risque physique lié au changement climatique : expositions soumises à un risque physique |
ESRS E1-9 Désagrégation des montants monétaires par risque physique aigu et chronique (paragraphe 66-a) ESRS E1-9 Emplacement des actifs importants exposés à un risque physique significatif (paragraphe 66-c) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-9 Désagrégation des montants monétaires par risque physique aigu et chronique (paragraphe 66-a) ESRS E1-9 Emplacement des actifs importants exposés à un risque physique significatif (paragraphe 66-c) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E1-9 Ventilation de la valeur comptable des actifs immobiliers de l’entreprise par classe d’efficacité énergétique (paragraphe 67-c) | ESRS E1-9 Ventilation de la valeur comptable des actifs immobiliers de l’entreprise par classe d’efficacité énergétique (paragraphe 67-c) Références SFDR
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ESRS E1-9 Ventilation de la valeur comptable des actifs immobiliers de l’entreprise par classe d’efficacité énergétique (paragraphe 67-c) Référence pilier 3 Article 449 bis Règlement (UE) n° 575/2013, règlement d’exécution (UR) 2022/2453 de la Commission, paragraphe 34, modèle 2 : portefeuille bancaire – Risque de transition lié au changement climatique : prêts garantis par des biens immobiliers – efficacité énergétique des sûretés |
ESRS E1-9 Ventilation de la valeur comptable des actifs immobiliers de l’entreprise par classe d’efficacité énergétique (paragraphe 67-c) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-9 Ventilation de la valeur comptable des actifs immobiliers de l’entreprise par classe d’efficacité énergétique (paragraphe 67-c) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E1-9 Degré d’exposition du portefeuille aux opportunités liées au changement climatique (paragraphe 69) | ESRS E1-9 Degré d’exposition du portefeuille aux opportunités liées au changement climatique (paragraphe 69) Références SFDR
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ESRS E1-9 Degré d’exposition du portefeuille aux opportunités liées au changement climatique (paragraphe 69) Référence pilier 3
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ESRS E1-9 Degré d’exposition du portefeuille aux opportunités liées au changement climatique (paragraphe 69) Référence règlement sur les indices de référence Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
ESRS E1-9 Degré d’exposition du portefeuille aux opportunités liées au changement climatique (paragraphe 69) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E2-4 Quantité de chaque polluant énuméré dans l’annexe II du règlement E-PRTR (registre européen des rejets et des transferts de polluants) rejetée dans l’air, l’eau et les sols (paragraphe 28) | ESRS E2-4 Quantité de chaque polluant énuméré dans l’annexe II du règlement E-PRTR (registre européen des rejets et des transferts de polluants) rejetée dans l’air, l’eau et les sols (paragraphe 28) Références SFDR Indicateur n° 8, tableau 1, annexe I ; indicateur n° 2, tableau 2, annexe I, indicateur n° 1, tableau 2, annexe I ; indicateur n° 3, tableau 2, annexe I |
ESRS E2-4 Quantité de chaque polluant énuméré dans l’annexe II du règlement E-PRTR (registre européen des rejets et des transferts de polluants) rejetée dans l’air, l’eau et les sols (paragraphe 28) Référence pilier 3
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ESRS E2-4 Quantité de chaque polluant énuméré dans l’annexe II du règlement E-PRTR (registre européen des rejets et des transferts de polluants) rejetée dans l’air, l’eau et les sols (paragraphe 28) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E2-4 Quantité de chaque polluant énuméré dans l’annexe II du règlement E-PRTR (registre européen des rejets et des transferts de polluants) rejetée dans l’air, l’eau et les sols (paragraphe 28) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E3-1 Ressources aquatiques et marines (paragraphe 9) | ESRS E3-1 Ressources aquatiques et marines (paragraphe 9) Références SFDR Indicateur n° 7, tableau 2, annexe I |
ESRS E3-1 Ressources aquatiques et marines (paragraphe 9) Référence pilier 3
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ESRS E3-1 Ressources aquatiques et marines (paragraphe 9) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E3-1 Ressources aquatiques et marines (paragraphe 9) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E3-1 Politiques en la matière (paragraphes 13) | ESRS E3-1 Politiques en la matière (paragraphes 13) Références SFDR Indicateur n° 8, tableau 2, annexe I |
ESRS E3-1 Politiques en la matière (paragraphes 13) Référence pilier 3
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ESRS E3-1 Politiques en la matière (paragraphes 13) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E3-1 Politiques en la matière (paragraphes 13) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E3-1 Pratiques durables en ce qui concerne les océans et les mers (paragraphe 14) | ESRS E3-1 Pratiques durables en ce qui concerne les océans et les mers (paragraphe 14) Références SFDR Indicateur n° 12, tableau 2, annexe I |
ESRS E3-1 Pratiques durables en ce qui concerne les océans et les mers (paragraphe 14) Référence pilier 3
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ESRS E3-1 Pratiques durables en ce qui concerne les océans et les mers (paragraphe 14) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E3-1 Pratiques durables en ce qui concerne les océans et les mers (paragraphe 14) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée (paragraphe 28-c) | ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée (paragraphe 28-c) Références SFDR Indicateur n° 6.2, tableau 2, annexe I |
ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée (paragraphe 28-c) Référence pilier 3
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ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée (paragraphe 28-c) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E3-4 Pourcentage total d’eau recyclée et réutilisée (paragraphe 28-c) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E3-4 Consommation d’eau totale en m3 par rapport au chiffre d’affaires généré par les activités propres (paragraphe 29) | ESRS E3-4 Consommation d’eau totale en m 3par rapport au chiffre d’affaires généré par les activités propres (paragraphe 29) Références SFDR Indicateur n° 6.1, tableau 2, annexe I |
ESRS E3-4 Consommation d’eau totale en m 3par rapport au chiffre d’affaires généré par les activités propres (paragraphe 29) Référence pilier 3
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ESRS E3-4 Consommation d’eau totale en m 3par rapport au chiffre d’affaires généré par les activités propres (paragraphe 29) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E3-4 Consommation d’eau totale en m 3par rapport au chiffre d’affaires généré par les activités propres (paragraphe 29) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-a-i) | ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-a-i)Références SFDR Indicateur n° 7, tableau 1, annexe I |
ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-a-i)Référence pilier 3
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ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-a-i)Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-a-i)Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-b) | ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-b)Références SFDR Indicateur n° 10, tableau 2, annexe I |
ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-b)Référence pilier 3
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ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-b)Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-b)Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-c) | ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-c)Références SFDR Indicateur n° 14, tableau 2, annexe I |
ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-c)Référence pilier 3
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ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-c)Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS 2 SBM-3 E4 (paragraphe 16-c)Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E4-2 Pratiques ou politiques foncières/ agricoles durables (paragraphe 24-b) | ESRS E4-2 Pratiques ou politiques foncières/ agricoles durables (paragraphe 24-b) Références SFDR Indicateur n° 11, tableau 2, annexe I |
ESRS E4-2 Pratiques ou politiques foncières/ agricoles durables (paragraphe 24-b) Référence pilier 3
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ESRS E4-2 Pratiques ou politiques foncières/ agricoles durables (paragraphe 24-b) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E4-2 Pratiques ou politiques foncières/ agricoles durables (paragraphe 24-b) Référence loi européenne sur le climat
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