| Exigences de publication et point de donnée relatif | Références SFDR | Référence pilier 3 | Référence règlement sur les indices de référence | Référence loi européenne sur le climat |
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| ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la fabrication de produits chimiques (paragraphe 40-d-ii) | ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la fabrication de produits chimiques (paragraphe 40-d-ii) Références SFDR Indicateur n° 9, tableau 2, annexe I |
ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la fabrication de produits chimiques (paragraphe 40-d-ii) Référence pilier 3
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ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la fabrication de produits chimiques (paragraphe 40-d-ii) Référence règlement sur les indices de référence Annexe II du règlement délégué (UE), 2020/1816 de la Commission |
ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la fabrication de produits chimiques (paragraphe 40-d-ii) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à des armes controversées (paragraphe 40-d-iii) | ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à des armes controversées (paragraphe 40-d-iii) Références SFDR Indicateur n° 14, tableau 1, annexe I |
ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à des armes controversées (paragraphe 40-d-iii) Référence pilier 3
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ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à des armes controversées (paragraphe 40-d-iii) Référence règlement sur les indices de référence Article 12, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818, annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 |
ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à des armes controversées (paragraphe 40-d-iii) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la culture t à la production de tabac (paragraphe 40-d-iv) | ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la culture t à la production de tabac (paragraphe 40-d-iv) Références SFDR
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ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la culture t à la production de tabac (paragraphe 40-d-iv) Référence pilier 3
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ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la culture t à la production de tabac (paragraphe 40-d-iv) Référence règlement sur les indices de référence Règlement délégué (UE) 2020/1818, article 12, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1816, annexe II |
ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées à la culture t à la production de tabac (paragraphe 40-d-iv) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E1-1 Plan de transition pour atteindre la neutralité climatique d’ici à 2050 (paragraphe 14) | ESRS E1-1 Plan de transition pour atteindre la neutralité climatique d’ici à 2050 (paragraphe 14) Références SFDR
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ESRS E1-1 Plan de transition pour atteindre la neutralité climatique d’ici à 2050 (paragraphe 14) Référence pilier 3
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ESRS E1-1 Plan de transition pour atteindre la neutralité climatique d’ici à 2050 (paragraphe 14) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-1 Plan de transition pour atteindre la neutralité climatique d’ici à 2050 (paragraphe 14) Référence loi européenne sur le climatArticle 2, paragraphe 1 du règlement (UE) 2021/1119 |
| ESRS E1-1 Objectifs de réduction des émissions de GES (paragraphe 16-g) | ESRS E1-1 Objectifs de réduction des émissions de GES (paragraphe 16-g) Références SFDR
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ESRS E1-1 Objectifs de réduction des émissions de GES (paragraphe 16-g) Référence pilier 3 Article 449 bis Règlement (UE) n° 575/2013, règlement d’exécution (UR) 2022/2453 de la Commission, modèle 1 : portefeuille bancaire – Risque de transition lié au changement climatique : qualité de crédit des expositions par secteur, émissions et échéance résiduelle |
ESRS E1-1 Objectifs de réduction des émissions de GES (paragraphe 16-g) Référence règlement sur les indices de référence Article 12, paragraphe 1, points d) à g), et article 12, paragraphe 2, du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
ESRS E1-1 Objectifs de réduction des émissions de GES (paragraphe 16-g) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES (paragraphe 34) | ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES (paragraphe 34) Références SFDR Indicateur n° 4, tableau 2, annexe 1 |
ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES (paragraphe 34) Référence pilier 3 Article 449 bis Règlement (UE) n°575/2013, règlement d’exécution (UR) 2022/2453 de la Commission, modèle 3 : portefeuille bancaire – Risque de transition lié au changement climatique : métriques d’alignement |
ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES (paragraphe 34) Référence règlement sur les indices de référence Article 6 du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
ESRS E1-4 Objectifs de réduction des émissions de GES (paragraphe 34) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E1-5 Consommation d’énergie produite à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant un fort impact sur le climat) (paragraphe 38) | ESRS E1-5 Consommation d’énergie produite à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant un fort impact sur le climat) (paragraphe 38) Références SFDR Indicateur n° 5, tableau 1, et indicateur n° 5, tableau 2, annexe I |
ESRS E1-5 Consommation d’énergie produite à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant un fort impact sur le climat) (paragraphe 38) Référence pilier 3
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie produite à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant un fort impact sur le climat) (paragraphe 38) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie produite à partir de combustibles fossiles ventilée par source d’énergie (uniquement les secteurs ayant un fort impact sur le climat) (paragraphe 38) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique (paragraphe 37) | ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique (paragraphe 37) Références SFDR Indicateur n° 5, tableau 1, annexe I |
ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique (paragraphe 37) Référence pilier 3
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique (paragraphe 37) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-5 Consommation d’énergie et mix énergétique (paragraphe 37) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique (paragraphes 40 à 43) | ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique (paragraphes 40 à 43) Références SFDR Indicateur n° 6, tableau 1, annexe I |
ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique (paragraphes 40 à 43) Référence pilier 3
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ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique (paragraphes 40 à 43) Référence règlement sur les indices de référence
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ESRS E1-5 Intensité énergétique des activités dans les secteurs à fort impact climatique (paragraphes 40 à 43) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES (paragraphe 44) | ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES (paragraphe 44) Références SFDR Indicateurs n° 1 et n° 2, tableau 1, annexe I |
ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES (paragraphe 44) Référence pilier 3 Article 449 bis Règlement (UE) n° 575/2013, règlement d’exécution (UR) 2022/2453 de la Commission, modèle 1 : portefeuille bancaire – Risque de transition lié au changement climatique : qualité de crédit des expositions par secteur, émissions et échéance résiduelle |
ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES (paragraphe 44) Référence règlement sur les indices de référence Article 5, paragraphe 1, article 6 et article 8, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
ESRS E1-6 Émissions de GES brutes de périmètres 1, 2 ou 3 et émissions totales de GES (paragraphe 44) Référence loi européenne sur le climat
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| ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes (paragraphes 53 à 55) | ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes (paragraphes 53 à 55) Références SFDR Indicateur n° 3, tableau 1, annexe 1 |
ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes (paragraphes 53 à 55) Référence pilier 3 Article 449 bis Règlement (UE) n° 575/2013, règlement d’exécution (UR) 2022/2453 de la Commission, modèle 3 : portefeuille bancaire – Risque de transition lié au changement climatique : métriques d’alignement |
ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes (paragraphes 53 à 55) Référence règlement sur les indices de référence Article 8, paragraphe 1 du règlement délégué (UE) 2020/1818 |
ESRS E1-6 Intensité des émissions de GES brutes (paragraphes 53 à 55) Référence loi européenne sur le climat
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