Document d'enregistrement universel 2024

4. États de durabilité

4.8 Tables de correspondance

/ TCFD (Task force on Climate-related Financial Disclosures)

Thèmes	Chapitres
Gouvernance
Supervision par le Conseil d’Administration des risques et opportunités relatifs au climat Rôle de la Direction générale dans l’évaluation et la gestion des risques et opportunités relatifs au climat	Supervision par le Conseil d’Administration des risques et opportunités relatifs au climat Rôle de la Direction générale dans l’évaluation et la gestion des risques et opportunités relatifs au climat Chapitres 3.1.3.3 ; 3.1.4.4 4.1.3 ; 2.2.1 ; 2.2.4
Stratégie
Risques et opportunités relatifs au climat, identifiés à court, moyen et long termes Impact des risques et opportunités relatifs au climat sur les activités, la stratégie et les prévisions financières du Groupe .Résilience de la stratégie de l’entreprise, tenant compte de différents scénarios relatifs au climat	Risques et opportunités relatifs au climat, identifiés à court, moyen et long termes Impact des risques et opportunités relatifs au climat sur les activités, la stratégie et les prévisions financières du Groupe .Résilience de la stratégie de l’entreprise, tenant compte de différents scénarios relatifs au climat Chapitres 4.2.1.1 4.1.10 4.2.1.2 ; 4.2.1.3, 4.2.1.4 4.2.2 4.2.3 4.2.2
Risques et opportunités
Procédures pour identifier et évaluer les risques relatifs au climat Procédures pour gérer les risques relatifs au climat Intégration des procédures pour identifier, évaluer et gérer les risques relatifs au climat dans la gestion globale des risques du Groupe	Procédures pour identifier et évaluer les risques relatifs au climat Procédures pour gérer les risques relatifs au climat Intégration des procédures pour identifier, évaluer et gérer les risques relatifs au climat dans la gestion globale des risques du Groupe Chapitres 4.2.1.3 4.2.1.3 2.2.4
Indicateurs
Indicateurs utilisés pour évaluer les risques et opportunités relatifs au climat, en ligne avec la stratégie et la procédure de gestion des risques du Groupe Émissions des gaz à effet de serre des scopes 1, 2, et 3 et les risques associés Objectifs utilisés pour gérer les risques et/ou opportunités relatifs au climat et la performance du Groupe vis-à-vis de ses objectifs	Indicateurs utilisés pour évaluer les risques et opportunités relatifs au climat, en ligne avec la stratégie et la procédure de gestion des risques du Groupe Émissions des gaz à effet de serre des scopes 1, 2, et 3 et les risques associés Objectifs utilisés pour gérer les risques et/ou opportunités relatifs au climat et la performance du Groupe vis-à-vis de ses objectifs Chapitres 4.2.1.3 4.2.1.4 4.2.4 4.2.2 4.2.3

/ Exigence de publication des points de données prévus dans les ESRS 2 et ESRS Thématiques, requis par d’autres actes législatifs de l’Union européenne (tableau obligatoire) : Annexe B [ESRS 2 IRO-2-56]

Exigences de publication et point de donnée relatif	Références SFDR	Référence pilier 3	Référence règlement sur les indices de référence	Référence loi européenne sur le climat
ESRS 2 GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance (paragraphe 21-d)	ESRS 2 GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance (paragraphe 21-d) Références SFDR Indicateur n° 13, tableau 1, annexe 1	ESRS 2 GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance (paragraphe 21-d) Référence pilier 3	ESRS 2 GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance (paragraphe 21-d) Référence règlement sur les indices de référence Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission	ESRS 2 GOV-1 Mixité au sein des organes de gouvernance (paragraphe 21-d) Référence loi européenne sur le climat
ESRS 2 GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants (paragraphe 21-e)	ESRS 2 GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants (paragraphe 21-e) Références SFDR	ESRS 2 GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants (paragraphe 21-e) Référence pilier 3	ESRS 2 GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants (paragraphe 21-e) Référence règlement sur les indices de référence Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission	ESRS 2 GOV-1 Pourcentage d’administrateurs indépendants (paragraphe 21-e)Référence loi européenne sur le climat
ESRS 2 GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable (paragraphe 30)	ESRS 2 GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable (paragraphe 30) Références SFDR Indicateur n° 10, tableau 3, annexe 1	ESRS 2 GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable (paragraphe 30) Référence pilier 3	ESRS 2 GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable (paragraphe 30) Référence règlement sur les indices de référence	ESRS 2 GOV-4 Déclaration sur la diligence raisonnable (paragraphe 30) Référence loi européenne sur le climat
ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles (paragraphe 40-d-i)	ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles (paragraphe 40-d-i) Références SFDR Indicateur n° 4, tableau 1, annexe I	ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles (paragraphe 40-d-i) Référence pilier 3 Article 449 bis du règlement (UE) n°575/2013 ; Règlement d’exécution (UE) 2022/2453 de la Commission, tableau 1 : informations qualitatives sur le risque environnemental et tableau 2 : Informations qualitatives sur le risque social	ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles (paragraphe 40-d-i) Référence règlement sur les indices de référence Annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816 de la Commission	ESRS 2 SBM-1 Participation à des activités liées aux combustibles fossiles (paragraphe 40-d-i)Référence loi européenne sur le climat