Document d'enregistrement universel 2024

LES TROIS ENJEUX ESG PRIORITAIRES

ENVIRONNEMENT Lutte contre ke dérèglement
SOCIALImpact & Équité
GOUVERNANCEMarketing Responsable

4.1.11 Exigences de publication – Informations générales à publier

/ Processus de diligence raisonnable [ESRS 1 61, ESRS 2 GOV-4-30, 31, 32]

Éléments-clés à considérer	ESRS associé	Section dans le Rapport de durabilité
a) Intégration du processus de diligence raisonnable dans la gouvernance la stratégie le modèle d’affaires	a) Intégration du processus de diligence raisonnable dans la gouvernance la stratégie le modèle d’affaires ESRS associé ESRS 2 GOV-2 ESRS 2 GOV-3 ESRS 2 SBM-3	a) Intégration du processus de diligence raisonnable dans la gouvernance la stratégie le modèle d’affaires Section dans le Rapport de durabilité Les informations détaillées concernant l’intégration de la diligence raisonnable dans la gouvernance, la stratégie et le modèle économique sont disponibles dans les sections 4.1.3 « Gouvernance RSE/ESG », 4.6.1 « Gouvernance et périmètre » du Plan de vigilance, 4.1.4 « Intégration des enjeux de durabilité dans les rémunérations », 4.1.9 « Analyse de double matérialité d’impact et financière », 4.2.1 « Les engagements climatiques du Groupe », 4.3.2 « Analyse des impacts, risques et opportunités liés aux enjeux sociaux ».
b) Engagement avec les parties prenantes dans le processus de diligence raisonnable	b) Engagement avec les parties prenantes dans le processus de diligence raisonnable ESRS associé ESRS 2 GOV-2 ESRS 2 SBM-2 ESRS 2 IRO-1 ESRS 2 MDR-P	b) Engagement avec les parties prenantes dans le processus de diligence raisonnable Section dans le Rapport de durabilité Les éléments concernant l’engagement des parties prenantes dans le processus de diligence raisonnable sont disponibles dans les sections 4.1.3 « Gouvernance RSE/ESG », 4.1.8 « Consultation des parties prenantes », 4.1.9 « Analyse de double matérialité d’impact et financière », ainsi qu’au sein des ESRS thématiques liés au Climat (E1-2), aux enjeux sociaux (S1-1, S1-2), aux travailleurs dans la chaîne de valeur (S2.2) et aux consommateurs et utilisateurs finaux (S4-2).
c) Identifier et évaluer les impacts négatifs	c) Identifier et évaluer les impacts négatifs ESRS associé ESRS 2 SBM-3	c) Identifier et évaluer les impacts négatifs Section dans le Rapport de durabilité Les éléments concernant l’identification et l’évaluation des incidences négatives sont disponibles dans les sections 4.1.9 « Analyse de double matérialité d’impact et financière », 4.2.1.1 « Impacts, risques et opportunités liés aux enjeux environnementaux et climatiques », 4.2.1.3 « Risques associés aux enjeux environnementaux et climatiques », 4.3.2.1 « Impacts liés aux enjeux sociaux et humains », 4.3.2.2 « Risques liés aux enjeux sociaux et humains », 4.3.9.1 « Impacts, risques et opportunités liés aux achats - en bref », 4.3.12.3 « Risques liés aux consommateurs et utilisateurs finaux ». Les éléments sont aussi disponibles dans les sections du Plan de vigilance suivantes : 4.6.2 « Identification des risques et méthodologie », 4.6.2.3 « Risques suivis en matière de droits humains et libertés fondamentales », 4.6.4 « Risques suivis en matière santé et de sécurité des personnes », 4.6.5 « Risques suivis en matière climatique et environnementale ». Voir également section 2.1 « Principaux facteurs de risques ».
d) Actions engagées pour parer aux impacts négatifs	d) Actions engagées pour parer aux impacts négatifs ESRS associé ESRS 2 MDR-A	d) Actions engagées pour parer aux impacts négatifs Section dans le Rapport de durabilité Les actions engagées pour parer aux incidences négatives sont décrites dans la section 4.1.10 « Stratégie RSE pluriannuelle » ainsi que dans les ESRS thématiques liés au Climat (E1-3) et aux enjeux sociaux.
e) Mesurer l’efficacité des actions et communiquer	e) Mesurer l’efficacité des actions et communiquer ESRS associé ESRS 2 MDR-M ESRS 2 MDR-T	e) Mesurer l’efficacité des actions et communiquer Section dans le Rapport de durabilité Les éléments visant à mesurer l’efficacité des actions et à communiquer sont disponibles dans les sections 4.1.10 « Stratégie RSE pluriannuelle », ainsi que dans les ESRS thématiques sur le Climat (E1-4) et les enjeux sociaux (S1-5), (S1-9), (S1-12), (S1-13), (S1-14), (S1-15), (S1-16). Sont aussi disponibles des informations dans la section 4.1.6 du Plan de vigilance « Dispositif en place pour l’application et le suivi du Plan de vigilance ».