Document d'enregistrement universel 2023

Glossaire

3.1.2.8 Observations du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire et les comptes de l’exercice 2023

Lors de la séance du Conseil de surveillance du 7 février 2024, le Directoire a communiqué son rapport de gestion ainsi que les comptes annuels et consolidés de l’exercice 2023. Le Conseil les a examinés, a pris connaissance de l’avis du Comité d’audit sur l’arrêté des comptes et a échangé avec les Commissaires aux Comptes. Après avoir reçu toutes les informations utiles et nécessaires, le Conseil n’a pas eu d’observation à formuler.

3.1.2.9 Les comités spécialisés du Conseil de surveillance

Les comités spécialisés constitués au sein du Conseil de surveillance sont les suivants :

  • le Comité d’audit ;
  • le Comité de nomination ;
  • le Comité de rémunération ;
  • le Comité stratégique et des risques ; et
  • le Comité ESG (enjeux environnementaux, sociaux et degouvernance).

Le détail des modalités de fonctionnement des cinq comités est mentionné au Titre II « Comités spécialisés » du règlement intérieur du Conseil de surveillance. Ce dernier est consultable sur le site de Publicis Groupe (www.publicisgroupe.com).

Chaque comité est composé au minimum de trois membres, personnes physiques membres du Conseil de surveillance. Le Conseil désigne les membres des comités.

Chaque membre est choisi sur la base de ses compétences et expertises dans le domaine d’intervention du comité. Le Conseil désigne un Président pour chaque comité choisi parmi ses membres dont le rôle est de diriger les travaux du comité et d’en rendre compte au Conseil de surveillance. Les comités peuvent s’adjoindre à titre exceptionnel ou permanent un expert externe dont ils fixent la rémunération.

Les cinq comités spécialisés aident le Conseil de surveillance dans l’accomplissement de ses missions et contribuent ainsi à l’amélioration du gouvernement d’entreprise au sein du Groupe. Les comités, chacun dans son domaine de compétence, préparent les travaux du Conseil de surveillance, émettent des recommandations et des avis pour aider le Conseil à prendre des décisions. Les comités peuvent procéder ou faire procéder à toutes études susceptibles d’éclairer les délibérations du Conseil de surveillance. Ils peuvent se faire assister de consultants externes lorsqu’ils le jugent utile.

Les membres des comités sont désignés pour la durée de leur mandat de membre du Conseil et sont rééligibles dans les mêmes conditions que celles prévues à l’article 13 des statuts.

Les membres des comités sont révocables ad nutum par le Conseil de surveillance, sans qu’il ait besoin de justifier la révocation. La moitié au moins des membres des comités doit être présente pour que les comités délibèrent valablement. Un membre ne peut pas se faire représenter.

Sur recommandation du Comité de nomination, le Conseil de surveillance, réuni à la suite de l’Assemblée Générale des actionnaires du 31 mai 2023, a reconduit la composition des comités à l’identique. La composition des cinq comités assure une représentation diversifiée et équilibrée en matière de mixité, d’indépendance, de compétences, d’expériences et de nationalités.

Sur décision des Présidents des Comités concernés, des réunions communes entre les Comités peuvent être organisées sur des thèmes d’intérêt commun, en particulier sur les sujets RSE. Ces réunions sont co‑présidées par les Présidents de comités. De manière générale, la gouvernance de Publicis favorise le travail collaboratif entre les membres du Conseil de surveillance. Une réflexion a été menée au cours de l’exercice 2023 pour organiser les travaux des comités en matière RSE.