| non-inclus | N° de pages | Chapitres |
|---|---|---|
| Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires de la Société durant l’exercice | 3.1.1.1 ; 3.1.3.1 | |
| Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de surveillance | 3.1.1.1 ; 3.1.2.4 | |
| Description de la politique de diversité appliquée aux membres du Conseil de surveillance, description des objectifs de cette politique, de ses modalités de mise en œuvre et des résultats obtenus | 53 - 71 | 3.1.1.1 |
| Informations sur la manière dont la Société recherche une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du comité mis en place par la direction en vue de l’assister régulièrement dans l’exercice de ses missions générales et sur les résultats en matière de mixité dans les 10 % de postes à plus forte responsabilité | 3.1.1.1 ; 3.1.6 ; 4.2.3 | |
| Éventuelles limitations que le Conseil de surveillance apporte aux pouvoirs du Directoire | 3.1.2.4 3.1.3.5 | |
| Dispositions écartées du code Afep‑Medef et raisons pour lesquelles elles l’ont été | 98 | 3.1.7 |
| Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’Assemblée générale ou dispositions des statuts prévoyant ces modalités |
8.1.6 ; 9 |
|
| Observations du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire et les comptes de l’exercice | 81 | 3.1.2.8 |
| Conventions conclues entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales) | 3.5 ; 3.6 | |
| Description de la procédure mise en place par la Société d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales et de sa mise en œuvre | 80 | 3.1.2.7 |
| Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité dans le domaine des augmentations de capital | 392 - 394 | 8.3.1 |
| non-inclus | N° de pages | Chapitres |
|---|---|---|
| Politique de rémunération des mandataires sociaux | 3.3.1 ; 3.4 | |
| Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux | 126 - 152 | 3.3.2 |
| Conditions de levée et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux | 338 - 341 | 6.6 (note 32) |
| Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux | 3.3.1.4 ; 6.6 (note 32) |
