Document d'enregistrement universel 2023

Glossaire

Informations sur la Société et le capital
non-inclus N° de pages Chapitres
Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société 154 3.3.4
Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice 395 - 397 8.3.3
Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions  371   7.4 (note 20.1.1)
Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle 388 - 391 8.2.1
Actionnariat salarié 338 - 341 ; 371 - 375 ;398  6.6 (note 32) ; 7.4 (note 20.1.1) ; 8.3.6
Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital non-inclus NA
Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées non-inclus NA
Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion non-inclus NA
Éléments relatifs aux états financiers
non-inclus N° de pages Chapitres
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices 378 7.5
Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées 275 - 277 5.5
Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511‑6 du Code monétaire et financier non-inclus NA