Informations sur la Société et le capital |
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non-inclus | N° de pages | Chapitres |
Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société | 154 | 3.3.4 |
Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice | 395 - 397 | 8.3.3 |
Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions | 371 | 7.4 (note 20.1.1) |
Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle | 388 - 391 | 8.2.1 |
Actionnariat salarié | 338 - 341 ; 371 - 375 ;398 | 6.6 (note 32) ; 7.4 (note 20.1.1) ; 8.3.6 |
Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital | non-inclus | NA |
Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées | non-inclus | NA |
Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion | non-inclus | NA |
Éléments relatifs aux états financiers |
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non-inclus | N° de pages | Chapitres |
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices | 378 | 7.5 |
Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées | 275 - 277 | 5.5 |
Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511‑6 du Code monétaire et financier | non-inclus | NA |