Informations sur la Société et le capital
non-inclus |
N° de pages |
Chapitres |
Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société |
154 |
3.3.4 |
Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice |
395 - 397 |
8.3.3 |
Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions |
371 |
7.4 (note 20.1.1) |
Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle |
388 - 391 |
8.2.1 |
Actionnariat salarié |
338 - 341 ; 371 - 375 ; 398 |
6.6 (note 32) ; 7.4 (note 20.1.1) ; 8.3.6 |
Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital |
non-inclus |
NA |
Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées |
non-inclus |
NA |
Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion |
non-inclus |
NA |
Éléments relatifs aux états financiers
non-inclus |
N° de pages |
Chapitres |
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices |
378 |
7.5 |
Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées |
275 - 277 |
5.5 |
Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511‑6 du Code monétaire et financier |
non-inclus |
NA |