Document d'enregistrement universel 2023

Glossaire

non inclus non inclus N° de pages Chapitres
13. Rémunération et avantages des mandataires sociaux non inclus non inclus
non inclus 13.1. Rémunération et avantages en nature

102 - 155

 3.3 ; 3.4
non inclus 13.2. Sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, retraites ou autres avantages

128 - 139 316 - 320 , 342

 3.3.2.4 ; 3.3.2.5 ; 3.3.2.6 ; 6.6 (notes 23 et 32)
14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction non inclus non inclus
non inclus 14.1. Date d’expiration des mandats actuels

 53 - 71 , 94

 3.1.1.1 ; 3.1.3.4
non inclus 14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance

94 , 94 , 156 342

 3.1.1.2 ; 3.1.3.2; 3.5 ;  6.6 (note 33)
non inclus 14.3. Informations sur le Comité d’audit et le Comité de rémunération 72 - 88 3.1.2
non inclus 14.4. Déclaration de conformité aux régimes de gouvernance d’entreprise applicables 98 - 99 3.1.7 ; 3.1.8
non inclus 14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance

53 - 71 , 71 - 72 89 - 93 , 94, 100 - 101

 3.1.1.1 ; 3.1.1.4 ; 3.1.3.1 ; 3.1.3.4 ; 3.2
15. Salariés non inclus non inclus
non inclus 15.1. Nombre de salariés et répartition des effectifs

185 - 216 , 298

 4.2 ; 6.6 (note 5)
non inclus 15.2. Participations et stock‑options des mandataires sociaux 152 - 153 3.3.3
non inclus 15.3. Accord prévoyant une participation des salariés  dans le capital 398 8.3.6
16. Principaux actionnaires non inclus non inclus
non inclus 16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote 388 - 391 8.2.1
non inclus 16.2. Existence de droits de vote différents 386 - 388 8.1.6
non inclus 16.3. Contrôle de l’émetteur 392 8.2.2
non inclus 16.4. Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle 392 8.2.3
17. Transactions avec des parties liées

156 , 342

 3.5 ; 6.6 (note 33)
18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats non inclus non inclus
non inclus 18.1. Informations financières historiques 265 - 384 5; 6 ; 7
non inclus 18.2. Informations financières intermédiaires et autres 408 10.4
non inclus 18.3. Audit des informations financières annuelles historiques

407 , 349 - 356 379 - 384

 10.3 ; 6.7 7.6
non inclus 18.4. Informations financières pro forma non inclus N/A
non inclus 18.5. Politique en matière de dividendes 277 5.6
non inclus 18.6. Procédures judiciaires et d’arbitrage

46 , 314 - 315

 		 2.1‑9 ; 6.6 (note 22)
non inclus 18.7. Changement significatif de la situation financière non inclus N/A
19. Informations supplémentaires non inclus non inclus
non inclus 19.1. Capital social 392 - 399 8.3
non inclus 19.2. Acte constitutif et statuts

386 - 388 , 392

 8.1; 8.2.2 ; 8.2.3
20. Contrats importants 36 1.5
21. Documents accessibles au public 406 10.1