Document d'enregistrement universel 2023

10. Informations Complémentaires

10.5 Table de concordance du document d’enregistrement universel

La présente table de concordance permet d’identifier les principales informations prévues par les annexes 1 et 2 du règlement délégué (UE) 2019/980 du 14 mars 2019 complétant les dispositions du règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017.

9.	Environnement réglementaire	32 - 33	1.3.8
non-inclus		N° de pages	Chapitres
1.	Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente	406	10.2.1 ; 10.2.2
2.	Contrôleurs légaux des comptes	407	10.3
3.	Facteurs de risques	38 - 45	2.1
4.	Informations concernant l’émetteur	386	8.1.1 à 8.1.4
5.	Aperçu des activités	non inclus	non inclus
	5.1. Principales activités	10, 27 - 30	Introduction : organisation ; 1.3.3
	5.2. Principaux marchés	30; 31	1.3.4 ; 1.3.5
non inclus	5.3. Événements importants dans le développement des activités	20 - 24 ; 36 - 36, 38 - 45	1.1 ; 1.5 ; 1.6 ; 2.1
non inclus	5.4. Stratégie et objectifs financiers et non financiers	8 ; 26	Introduction : Modèle d'affaires ; 1.3.2
non inclus	5.5. Dépendance éventuelle à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication	36	1.6
non inclus	5.6. Position concurrentielle	32	1.3.7
non inclus	5.7. Investissements	34 - 36	1.4
6.	Structure organisationnelle	non inclus	non inclus
non inclus	6.1. Description sommaire du groupe	6 - 15 , 25	Introduction; 1.2.1
non inclus	6.2. Liste des filiales importantes	25	1.2.2
7.	Examen de la situation financière et du résultat	non inclus	non inclus
non inclus	7.1. Situation financière	271 - 274	5.4
non inclus	7.2. Résultats d’exploitation	269 - 271	5.3
8.	Trésorerie et capitaux	non inclus	non inclus
non inclus	8.1. Informations sur les capitaux de l’émetteur	272 - 273	5.4.2
non inclus	8.2. Source et montant des flux de trésorerie	271 - 272	5.4.1
non inclus	8.3. Informations sur les besoins de financement et la structure de financement	273	5.4.3
non inclus	8.4. Restriction à l’utilisation des capitaux	274	5.4.4
non inclus	8.5. Sources de financement attendues	274	5.4.5
10.	Informations sur les tendances	278	5.7
11.	Prévisions ou estimations du bénéfice	non inclus	N/A
12.	Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale	non inclus	non inclus
non inclus	12.1. Membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance	53 - 96	3.1.1 à 3.1.5
non inclus	12.2. Conflits d’intérêts	71 , 94 , 156	3.1.1.2 ; 3.1.3.2 ; 3.5