Document d'enregistrement universel 2023

Glossaire

Reconnaissance du revenu

(Notes 1.3 « Revenu », « Actifs sur contrats » et « Passifs sur contrats » et 27 « Passifs sur contrats » de l’annexe aux comptes consolidés)  

Point clé de l'audit Le montant total du revenu s’élève à 14 802 millions d’euros dans les comptes consolidés au 31 décembre 2023. Les principes de reconnaissance du revenu sont présentés en note 1.3 de l’annexe aux comptes consolidés.Les contrats de prestations entre les sociétés du groupe et leurs clients comportent des éléments contractuels spécifiques. Les normes comptables requièrent une analyse approfondie des obligations contractuelles, des critères de transfert du contrôle des prestations, en particulier pour les contrats en cours à la date de clôture. Une erreur dans l’analyse des obligations contractuelles, des modalités de transfert du contrôle peut conduire à une comptabilisation erronée du revenu. En conséquence, nous considérons que la reconnaissance du revenu constitue un point clé de notre audit.
Réponse d'audit apportée
  • Pour chaque typologie de contrat, nous avons pris connaissance du processus de reconnaissance du revenu établi par la direction, depuis la conclusion du contrat, la réalisation des prestations, la facturation, l'estimation du chiffre d'affaires à reconnaître à la clôture et son enregistrement comptable, jusqu’à la réception des paiements.
  • Nous avons effectué des tests de conception, de mise en œuvre et d’efficacité sur des contrôles clés portant sur les processus et les systèmes d’information relatifs aux revenus. 
  • Nous avons apprécié l’application des principes et des méthodes comptables relatifs à la reconnaissance du revenu tels que décrits dans l’annexe aux comptes consolidés.
  • Nous avons effectué des tests de détail pour une sélection de contrats fondée sur des critères quantitatifs et qualitatifs, au regard des contrats signés et autres preuves externes, pour vérifier la conformité de la comptabilisation du revenu et la correcte séparation des exercices.
  • Nous avons examiné la documentation contractuelle, l’apurement subséquent et l’analyse faite par les sociétés du groupe, notamment concernant le caractère recouvrable des créances clients et des en‑cours de production.
  • Nous avons également apprécié le caractère approprié des informations présentées dans les notes de l’annexe aux comptes consolidés.