Document d'enregistrement universel 2023

Glossaire


Chapitres
Utilisation durable des ressources non-inclus
Consommation d’eau et approvisionnement en eau  4.1.6
Consommation des matières premières  4.1.6
Mesures prises pour améliorer l’efficacité de l’utilisation des matières premières 4.1.6
Consommation d’énergie et mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétique  4.1.6
Recours aux énergies renouvelables  4.1.4
Mesures prises pour l’adaptation aux conséquences du changement climatique non-inclus
Postes significatifs d’émissions de gaz à effet de serre liés à l’activité de la Société, et à ses produits et services 4.1.5
Mesures prises pour l’adaptation aux conséquences du changement climatique  4.1.4
Objectifs de réduction fixés volontairement à moyen et long terme pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, et moyens mis en œuvre 4.1.3 ; 4.1.4 ; 4.1.5
Protection de la biodiversité non-inclus
Mesures prises pour préserver ou restaurer la biodiversité  4.1.7
3 – Informations sociétales non-inclus
Engagements sociétaux en faveur du développement durable  
Impact de l’activité de la Société en matière d’emploi et de développement local Introduction ; 4.2.8
Impact de l’activité de la Société sur les populations riveraines ou locales  4.3.12
Relations entretenues avec les parties prenantes de la Société et les modalités du dialogue avec celles‑ci Actions de partenariat ou de mécénat Introduction ; 4.3.12 4.2.9 ; 4.3.11
Sous‑traitance et fournisseurs non-inclus
Prise en compte dans la politique d’achat des enjeux sociaux et environnementaux 4.3.9
Prise en compte dans les relations avec les fournisseurs et les sous‑traitants de leur responsabilité sociale et environnementale  4.3.9
Loyauté des pratiques non-inclus
Mesures prises en faveur de la santé et de la sécurité des consommateurs  4.3.8.2
Informations spécifiques non-inclus
Informations relatives à la lutte contre la corruption, et actions engagées pour prévenir la corruption 4.3.5
Informations relatives à la lutte contre l’évasion fiscale ; actions engagées pour prévenir l’évasion fiscale  4.3.12
Informations relatives aux droits de l’homme en référence aux conventions fondamentales de l’Organisation internationale du travail relatives : non-inclus
au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective  4.2.7
à l’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession  4.2.4
à l’élimination du travail forcé ou obligatoire 4.3.10
à l’abolition effective du travail des enfants 4.3.10
Autres actions en faveur des droits de l’homme 4.3.10
Informations non publiées car non pertinentes, ou ne relevant pas d’un risque significatif – Voir Conformité 4.3.13 
Bien-être animal non-inclus
Sécurité alimentaire non-inclus
Prévention, réduction ou réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant gravement l’environnement non-inclus
Prise en compte de toute forme de pollution spécifique à une activité, notamment les nuisances sonores et lumineuses non-inclus