Document d'enregistrement universel 2023

4.8 Tables de correspondance

4. Responsabilité Sociétale de l'entreprise - Performance extra-financière - RFA

4.8 Tables de correspondance

4.8 TABLES DE CORRESPONDANCE 

Déclaration de performance extra‑financière (DPEF)

Table de concordance avec l’article L. 225‑102‑1, L. 22‑10‑36 et R. 225‑105‑1 concernant la déclaration de performance extra‑financière, comme précisé dans l’article R. 225‑105 du Code de commerce.

  Chapitres

 

I. Le modèle d’affaires de la Société

Chapitres

Introduction ; 1.3

 

II. Analyse des risques de la Société

Chapitres

2.1 

 

Principaux risques liés à l’activité de la Société

Chapitres

2.1 ; 4 ; 4.1.2.2 ; 4.2.2.1 ; 4.3.1.1 ;

 

Politiques mises en place pour atténuer et prévenir la survenance de ces risques

Chapitres

2.1 ;

 

Résultats de ces politiques, incluant des indicateurs clés de performance

Chapitres

2.1 ; 4 ; 4.3.10 ; 4.1.3

 

III. A – Déclaration des informations pertinentes liées aux principaux risques/mesures mentionnés en II

Chapitres

2.1 ; 4 ; 4.3.10 ; 4.1.3

 

1 – Informations sociales

Chapitres

 

 

Emploi

Chapitres

 

 

Effectif total et répartition des salariés par sexe, par âge et par zone géographique

Chapitres

Introduction ; 4.2.3

 

Embauches et licenciements

Chapitres

 4.2.3

 

Rémunérations et leur évolution

Chapitres

3.3; 4.2.8.1

 

Organisation du travail

Chapitres

 

 

Organisation du temps de travail

Chapitres

4.2.5

 

Absentéisme

Chapitres

4.2.3

 

Santé et sécurité

Chapitres

 

 

Conditions de santé et de sécurité au travail

Chapitres

4.2.6

 

Fréquence et gravité des accidents du travail, maladies professionnelles

Chapitres

 4.2.6

 

Relations du travail

Chapitres

 

 

Organisation du dialogue social, procédures d’information et de consultation des salariés et de négociation

Chapitres

4.2.7

 

Bilan des accords collectifs

Chapitres

 4.2.7

 

Formation

Chapitres

 

 

Politiques mises en œuvre pour la formation, y compris en matière de protection de l’environnement

Chapitres

 4.2.5

 

Nombre total d’heures de formation

Chapitres

4.2.5

 

Égalité femmes‑hommes

Chapitres

 

 

Mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes

Chapitres

3.1.1.1 ; 4.2.4

 

Mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées

Chapitres

 4.2.4

 

Politique de lutte contre les discriminations

Chapitres

 4.2.4

 

2 – Informations environnementales

Chapitres

 

 

Politique générale en matière environnementale

Chapitres

 

 

Prise en compte des questions environnementales

Chapitres

4.1

 

Évaluation ou certification en matière d’environnement

Chapitres

4.3.13

 

Moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et pollutions

Chapitres

4 ; 4.1.2.2

 

Économie circulaire

Chapitres

 

 

Prévention et gestion des déchets

Chapitres

 4.1.6

 

Mesures de prévention, de recyclage, de réutilisation, d’autres formes de valorisation et d’élimination des déchets

Chapitres

 4.1.6

 

Actions de lutte contre le gaspillage alimentaire

Chapitres

 4.1.6