Table de concordance avec l’article L. 225‑102‑1, L. 22‑10‑36 et R. 225‑105‑1 concernant la déclaration de performance extra‑financière, comme précisé dans l’article R. 225‑105 du Code de commerce.
non-inclus | Chapitres |
---|---|
I. Le modèle d’affaires de la Société | Introduction ; 1.3 |
II. Analyse des risques de la Société | 2.1 |
Principaux risques liés à l’activité de la Société | 2.1 ; 4 ; 4.1.2.2 ; 4.2.2.1 ; 4.3.1.1 ; |
Politiques mises en place pour atténuer et prévenir la survenance de ces risques | 2.1 ; |
Résultats de ces politiques, incluant des indicateurs clés de performance | 2.1 ; 4 ; 4.3.10 ; 4.1.3 |
III. A – Déclaration des informations pertinentes liées aux principaux risques/mesures mentionnés en II | 2.1 ; 4 ; 4.3.10 ; 4.1.3 |
1 – Informations sociales | non-inclus |
Emploi | non-inclus |
Effectif total et répartition des salariés par sexe, par âge et par zone géographique | Introduction ; 4.2.3 |
Embauches et licenciements | 4.2.3 |
Rémunérations et leur évolution | 3.3; 4.2.8.1 |
Organisation du travail | non-inclus |
Organisation du temps de travail | 4.2.5 |
Absentéisme | 4.2.3 |
Santé et sécurité | non-inclus |
Conditions de santé et de sécurité au travail | 4.2.6 |
Fréquence et gravité des accidents du travail, maladies professionnelles | 4.2.6 |
Relations du travail | non-inclus |
Organisation du dialogue social, procédures d’information et de consultation des salariés et de négociation | 4.2.7 |
Bilan des accords collectifs | 4.2.7 |
Formation | non-inclus |
Politiques mises en œuvre pour la formation, y compris en matière de protection de l’environnement | 4.2.5 |
Nombre total d’heures de formation | 4.2.5 |
Égalité femmes‑hommes | |
Mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes | 3.1.1.1 ; 4.2.4 |
Mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées | 4.2.4 |
Politique de lutte contre les discriminations | 4.2.4 |
2 – Informations environnementales | non-inclus |
Politique générale en matière environnementale | non-inclus |
Prise en compte des questions environnementales | 4.1 |
Évaluation ou certification en matière d’environnement | 4.3.13 |
Moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et pollutions | 4 ; 4.1.2.2 |
Économie circulaire | non-inclus |
Prévention et gestion des déchets | 4.1.6 |
Mesures de prévention, de recyclage, de réutilisation, d’autres formes de valorisation et d’élimination des déchets | 4.1.6 |
Actions de lutte contre le gaspillage alimentaire | 4.1.6 |