Document d'enregistrement universel 2023

4.8 Tables de correspondance

4. Responsabilité Sociétale de l'entreprise - Performance extra-financière - RFA

4.8 Tables de correspondance

4.8 TABLES DE CORRESPONDANCE 

Déclaration de performance extra‑financière (DPEF)

Table de concordance avec l’article L. 225‑102‑1, L. 22‑10‑36 et R. 225‑105‑1 concernant la déclaration de performance extra‑financière, comme précisé dans l’article R. 225‑105 du Code de commerce.

non-inclus Chapitres
I. Le modèle d’affaires de la Société Introduction ; 1.3
II. Analyse des risques de la Société 2.1 
Principaux risques liés à l’activité de la Société 2.1 ; 4 ; 4.1.2.2 ; 4.2.2.1 ; 4.3.1.1 ;
Politiques mises en place pour atténuer et prévenir la survenance de ces risques 2.1 ;
Résultats de ces politiques, incluant des indicateurs clés de performance 2.1 ; 4 ; 4.3.10 ; 4.1.3
III. A – Déclaration des informations pertinentes liées aux principaux risques/mesures mentionnés en II 2.1 ; 4 ; 4.3.10 ; 4.1.3
1 – Informations sociales non-inclus
Emploi non-inclus
Effectif total et répartition des salariés par sexe, par âge et par zone géographique Introduction ; 4.2.3
Embauches et licenciements 4.2.3
Rémunérations et leur évolution 3.3; 4.2.8.1
Organisation du travail non-inclus
Organisation du temps de travail 4.2.5
Absentéisme 4.2.3
Santé et sécurité non-inclus
Conditions de santé et de sécurité au travail 4.2.6
Fréquence et gravité des accidents du travail, maladies professionnelles 4.2.6
Relations du travail non-inclus
Organisation du dialogue social, procédures d’information et de consultation des salariés et de négociation 4.2.7
Bilan des accords collectifs 4.2.7
Formation non-inclus
Politiques mises en œuvre pour la formation, y compris en matière de protection de l’environnement 4.2.5
Nombre total d’heures de formation 4.2.5
Égalité femmes‑hommes  
Mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes 3.1.1.1 ; 4.2.4
Mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées  4.2.4
Politique de lutte contre les discriminations 4.2.4
2 – Informations environnementales non-inclus
Politique générale en matière environnementale non-inclus
Prise en compte des questions environnementales 4.1
Évaluation ou certification en matière d’environnement 4.3.13
Moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et pollutions 4 ; 4.1.2.2
Économie circulaire non-inclus
Prévention et gestion des déchets 4.1.6
Mesures de prévention, de recyclage, de réutilisation, d’autres formes de valorisation et d’élimination des déchets 4.1.6
Actions de lutte contre le gaspillage alimentaire 4.1.6