Document d'enregistrement universel 2023

Glossaire

/ Tableau – Éléments de rémunération versés ou attribués en 2023 à M. Arthur Sadoun, Président du Directoire, soumis au vote des actionnaires
Éléments de rémunération soumis au vote Montants versés au cours de l’exercice écoulé (en €) Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable (en €) Présentation
Rémunération fixe Rémunération fixe

Montants versés au cours de l’exercice écoulé

(en €)

1 170 000

Rémunération fixe

Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable

(en €)

1 170 000

Rémunération fixe

Présentation

Proportion de la rémunération fixe (en comparaison de la rémunération versée): 31,85 %

Les règles de détermination de la rémunération fixe du Président du Directoire sont rappelées à la section 3.3.1.5  du présent document.

Rémunération variable annuelle Rémunération variable annuelle

Montants versés au cours de l’exercice écoulé

(en €)

2 503 800

Rémunération variable annuelle

Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable

(en €)

3 393 000

Rémunération variable annuelle

Présentation

Proportion de la rémunération variable (en comparaison de la rémunération versée): 68,15 %

Rémunération variable à verser en 2024 au titre de 2023 :

Après examen de la performance réalisée pour chacun des critères indiqués ci‑dessous et conformément à la politique de rémunération adoptée par la précédente Assemblée Générale au cours de l’exercice 2023, le Conseil de surveillance a fixé la part variable de la rémunération de M. Arthur Sadoun à 3 393 000 euros bruts, dont le versement sera soumis à l’Assemblée générale annuelle du 29 mai 2024 dans sa huitième résolution en application de l’article L. 22‑10‑34 II du Code de commerce. Ce montant résulte des constatations et évaluations indiquées ci‑après et dans le tableau ci‑dessous.

Rémunération variable pluriannuelle Rémunération variable pluriannuelle

Montants versés au cours de l’exercice écoulé

(en €)
-
Rémunération variable pluriannuelle

Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable

(en €)
-
Rémunération variable pluriannuelle

Présentation

N/A
Rémunération exceptionnelle Rémunération exceptionnelle

Montants versés au cours de l’exercice écoulé

(en €)
-
Rémunération exceptionnelle

Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable

(en €)
-
Rémunération exceptionnelle

Présentation

N/A
Options d’actions, actions de performance ou tout autre avantage de long terme (BSA…) Options d’actions, actions de performance ou tout autre avantage de long terme (BSA…)

Montants versés au cours de l’exercice écoulé

(en €)

711 240

Options d’actions, actions de performance ou tout autre avantage de long terme (BSA…)

Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable

(en €)

3 438 003

Options d’actions, actions de performance ou tout autre avantage de long terme (BSA…)

Présentation

En 2023, M. Arthur Sadoun a levé 35 491 stock‑options (1) qui arrivaient à échéance. Le montant versé en 2023 correspond à la plus‑value d’acquisition réalisée. M. Arthur Sadoun a également bénéficié d’une attribution d’actions en 2023 au titre du plan d’attribution d’actions de performance LTIP 2023 Président du Directoire tel que décrit à la section 3.3.1.4.

Le montant attribué en 2023 correspond à leur(2) valorisation dans les comptes consolidés.

Contrat de rétention Contrat de rétention

Montants versés au cours de l’exercice écoulé

(en €)
non-inclus
Contrat de rétention

Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable

(en €)

9 041 380 

Contrat de rétention

Présentation

Ce montant correspond à la valorisation dans les comptes consolidés des actions attribuées en 2023 à M. Arthur Sadoun au titre du Contrat de rétention tel que décrit à la section 3.3.1.5 et à la présente section ci‑dessous.

Avantage de toute nature Avantage de toute nature

Montants versés au cours de l’exercice écoulé

(en €)
-
Avantage de toute nature

Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable

(en €)
-
Avantage de toute nature

Présentation

N/A
Indemnité de prise ou de cessation de fonctions Indemnité de prise ou de cessation de fonctions

Montants versés au cours de l’exercice écoulé

(en €)
-
Indemnité de prise ou de cessation de fonctions

Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable

(en €)
-
Indemnité de prise ou de cessation de fonctions

Présentation

Aucun montant n’a été attribué au titre de l’exercice écoulé. L’indemnité de départ décrite à la section 3.3.1.5 du présent document susceptible d’être versée à M.. Arthur Sadoun équaut à un an de rémunération brute globale (part fixe et part variable versée) calculée sur la moyenne des 24 derniers mois de rémunération, sous condition de performance, soit un montant estimé de 3 371 900 euros.

Engagement de  non‑concurrence Engagement de  non‑concurrence

Montants versés au cours de l’exercice écoulé

(en €)
-
Engagement de  non‑concurrence

Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable

(en €)
-
Engagement de  non‑concurrence

Présentation

Aucun montant n’a été attribué au titre de l’exercice écoulé. L’indemnité de non‑concurrence décrite à la section 3.3.1.5 susceptible d’être versée à M. Arthur Sadoun équivaut à deux ans de rémunération globale brute (part fixe et part variable cible) calculée sur la moyenne des 24 derniers mois de rémunération, soit un montant estimé de 7 020 000 euros (non cumulatif avec une indemnité de départ).