| N° de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
| Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires de la Société durant l’exercice | Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires de la Société durant l’exercice N° de pages 50 à 67; 83 à 86 |
Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires de la Société durant l’exercice Chapitres 3.1.1.1 ; 3.1.3.1 |
| Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de surveillance | Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de surveillance N° de pages 50 à 67 ;71 à 73 |
Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de surveillance Chapitres 3.1.1.1 ;3.1.2.4 |
| Description de la politique de diversité appliquée aux membres du Conseil de surveillance, description des objectifs de cette politique, de ses modalités de mise en œuvre et des résultats obtenus | Description de la politique de diversité appliquée aux membres du Conseil de surveillance, description des objectifs de cette politique, de ses modalités de mise en œuvre et des résultats obtenus N° de pages 50 à 67 |
Description de la politique de diversité appliquée aux membres du Conseil de surveillance, description des objectifs de cette politique, de ses modalités de mise en œuvre et des résultats obtenus Chapitres 3.1.1.1 |
| Informations sur la manière dont la Société recherche une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du comité mis en place par la direction en vue de l’assister régulièrement dans l’exercice de ses missions générales et sur les résultats en matière de mixité dans les 10 % de postes à plus forte responsabilité | Informations sur la manière dont la Société recherche une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du comité mis en place par la direction en vue de l’assister régulièrement dans l’exercice de ses missions générales et sur les résultats en matière de mixité dans les 10 % de postes à plus forte responsabilité N° de pages 50 à 67 ; 89 à 90 ; 166 à 173 |
Informations sur la manière dont la Société recherche une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du comité mis en place par la direction en vue de l’assister régulièrement dans l’exercice de ses missions générales et sur les résultats en matière de mixité dans les 10 % de postes à plus forte responsabilité Chapitres 3.1.1.1 ; 3.1.6 ;4.1.1 |
| Éventuelles limitations que le Conseil de surveillance apporte aux pouvoirs du Directoire | Éventuelles limitations que le Conseil de surveillance apporte aux pouvoirs du Directoire N° de pages 71 à 73 ; 87 à 88 |
Éventuelles limitations que le Conseil de surveillance apporte aux pouvoirs du Directoire Chapitres 3.1.2.4 3.1.3.5 |
| Dispositions écartées du code Afep-Medef et raisons pour lesquelles elles l’ont été | Dispositions écartées du code Afep-Medef et raisons pour lesquelles elles l’ont été N° de pages 91 |
Dispositions écartées du code Afep-Medef et raisons pour lesquelles elles l’ont été Chapitres 3.1.7 |
| Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’Assemblée générale ou dispositions des statuts prévoyant ces modalités | Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’Assemblée générale ou dispositions des statuts prévoyant ces modalités N° de pages 360 à 362 ; 378 |
Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’Assemblée générale ou dispositions des statuts prévoyant ces modalités Chapitres 8.1.6 ; 9 |
| Observations du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire et les comptes de l’exercice | Observations du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire et les comptes de l’exercice N° de pages 75 |
Observations du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire et les comptes de l’exercice Chapitres 3.1.2.8 |
| Conventions conclues entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales) | Conventions conclues entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales) N° de pages 155 ; 156 |
Conventions conclues entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales) Chapitres 3.3 ; 3.4 |
| Description de la procédure mise en place par la Société d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales et de sa mise en œuvre | Description de la procédure mise en place par la Société d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales et de sa mise en œuvre N° de pages 75 |
Description de la procédure mise en place par la Société d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales et de sa mise en œuvre Chapitres 3.1.2.7 |
| Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité dans le domaine des augmentations de capital | Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité dans le domaine des augmentations de capital N° de pages 365 à 367 |
Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité dans le domaine des augmentations de capital Chapitres 8.3.1 |
| N° de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
| Politique de rémunération des mandataires sociaux | Politique de rémunération des mandataires sociaux N° de pages 93 à 118 |
Politique de rémunération des mandataires sociaux Chapitres 3.2.1 |
| Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux | Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux N° de pages 118 à 152 |
Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux Chapitres 3.2.2 |
| Conditions de levée et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux | Conditions de levée et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux N° de pages 313 à 316 |
Conditions de levée et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux Chapitres 6.6 (note 31) |
| Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux | Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux N° de pages 96 à 104 ; 313 à 316 |
Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux Chapitres 3.2.1.4 ; 6.6 (note 31) |
