Document d'enregistrement universel 2022

10.8 Table De Concordance Du Rapport Sur Le Gouvernement D’entreprise

10 Informations Complémentaires

10.8 Table De Concordance Du Rapport Sur Le Gouvernement D’entreprise

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT 10.8 SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

Éléments relatifs au gouvernement d’entreprise

  N° de pages Chapitres
Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires de la Société durant l’exercice

Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires de la Société durant l’exercice

N° de pages

50 à 67

; 83 à 86

Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires de la Société durant l’exercice

Chapitres

3.1.1.1 ; 3.1.3.1

Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de surveillance

Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de surveillance

N° de pages

50 à 67 ;71 à 73

Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de surveillance

Chapitres

3.1.1.1 ;3.1.2.4

Description de la politique de diversité appliquée aux membres du Conseil de surveillance, description des objectifs de cette politique, de ses modalités de mise en œuvre et des résultats obtenus

Description de la politique de diversité appliquée aux membres du Conseil de surveillance, description des objectifs de cette politique, de ses modalités de mise en œuvre et des résultats obtenus

N° de pages

50 à 67

Description de la politique de diversité appliquée aux membres du Conseil de surveillance, description des objectifs de cette politique, de ses modalités de mise en œuvre et des résultats obtenus

Chapitres

3.1.1.1

Informations sur la manière dont la Société recherche une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du comité mis en place par la direction en vue de l’assister régulièrement dans l’exercice de ses missions générales et sur les résultats en matière de mixité dans les 10 % de postes à plus forte responsabilité

Informations sur la manière dont la Société recherche une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du comité mis en place par la direction en vue de l’assister régulièrement dans l’exercice de ses missions générales et sur les résultats en matière de mixité dans les 10 % de postes à plus forte responsabilité

N° de pages

50 à 67 ; 89 à 90 ; 166 à 173

Informations sur la manière dont la Société recherche une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du comité mis en place par la direction en vue de l’assister régulièrement dans l’exercice de ses missions générales et sur les résultats en matière de mixité dans les 10 % de postes à plus forte responsabilité

Chapitres

3.1.1.1 ; 3.1.6 ;4.1.1

Éventuelles limitations que le Conseil de surveillance apporte aux pouvoirs du Directoire

Éventuelles limitations que le Conseil de surveillance apporte aux pouvoirs du Directoire

N° de pages

71 à 73 ;

87 à 88

Éventuelles limitations que le Conseil de surveillance apporte aux pouvoirs du Directoire

Chapitres

3.1.2.4

3.1.3.5

Dispositions écartées du code Afep-Medef et raisons pour lesquelles elles l’ont été

Dispositions écartées du code Afep-Medef et raisons pour lesquelles elles l’ont été

N° de pages

91

Dispositions écartées du code Afep-Medef et raisons pour lesquelles elles l’ont été

Chapitres

3.1.7

Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’Assemblée générale ou dispositions des statuts prévoyant ces modalités

Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’Assemblée générale ou dispositions des statuts prévoyant ces modalités

N° de pages

360 à 362 ;

378

Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’Assemblée générale ou dispositions des statuts prévoyant ces modalités

Chapitres

8.1.6 ;

9

Observations du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire et les comptes de l’exercice

Observations du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire et les comptes de l’exercice

N° de pages

75

Observations du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire et les comptes de l’exercice

Chapitres

3.1.2.8

Conventions conclues entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales)

Conventions conclues entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales)

N° de pages

155 ;

156

Conventions conclues entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales)

Chapitres

3.3 ;

3.4

Description de la procédure mise en place par la Société d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales et de sa mise en œuvre

Description de la procédure mise en place par la Société d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales et de sa mise en œuvre

N° de pages

75

Description de la procédure mise en place par la Société d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales et de sa mise en œuvre

Chapitres

3.1.2.7

Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité dans le domaine des augmentations de capital

Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité dans le domaine des augmentations de capital

N° de pages

365 à 367

Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité dans le domaine des augmentations de capital

Chapitres

8.3.1

Éléments relatifs à la rémunération

  N° de pages Chapitres
Politique de rémunération des mandataires sociaux

Politique de rémunération des mandataires sociaux

N° de pages

93 à 118

Politique de rémunération des mandataires sociaux

Chapitres

3.2.1

Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux

Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux

N° de pages

118 à 152

Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux

Chapitres

3.2.2

Conditions de levée et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux

Conditions de levée et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux

N° de pages

313 à 316

Conditions de levée et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux

Chapitres

6.6 (note 31)

Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux

Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux

N° de pages

96 à 104 ; 313 à 316

Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux

Chapitres

3.2.1.4 ;

6.6 (note 31)