Document d'enregistrement universel 2022

GOUVERNANCE

Informations sur la Société et le capital

  N° de pages Chapitres
Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société

Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société

N° de pages

154

Opérations des dirigeants et des personnes liées sur les titres de la Société

Chapitres

3.2.4

Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice

Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice

N° de pages

368 à 370

Détails des achats et des ventes d’actions propres au cours de l’exercice

Chapitres

8.3.3

Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions

Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions

N° de pages

303 à 304 ;

345

Ajustements éventuels pour les valeurs mobilières donnant accès au capital ou les options de souscription ou d’achat d’actions

Chapitres

6.6 (note 27) ; 7.4 (note 20.1.1)

Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle

Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle

N° de pages

362 à 365

Actionnaires significatifs et actions d’autocontrôle

Chapitres

8.2.1

Actionnariat salarié

Actionnariat salarié

N° de pages

313 à 316 ; 345 à 349 ;

372

Actionnariat salarié

Chapitres

6.6 (note 31) ; 7.4 (note 20.1.2) ;

8.3.6

Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital

Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital

N° de pages

 

Avis donné à une autre société par actions que la Société détient plus de 10 % de son capital

Chapitres

NA

Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées

Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées

N° de pages

 

Aliénations d’actions intervenues à l’effet de régulariser des participations croisées

Chapitres

NA

Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion

Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion

N° de pages

 

Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence et dont cette dernière a prescrit, à titre de mesure complémentaire, l’insertion dans le rapport de gestion

Chapitres

NA

Éléments relatifs aux états financiers

  N° de pages Chapitres
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices

Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices

N° de pages

352

Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices

Chapitres

7.5

Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées

Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées

N° de pages

250 à 252

Information sur les délais de paiement des fournisseurs et clients : nombre et montant total des factures reçues et émises non réglées

Chapitres

5.5

Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511-6 du Code monétaire et financier

Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511-6 du Code monétaire et financier

N° de pages

 

Montant des prêts consentis en application de l’article L. 511-6 du Code monétaire et financier

Chapitres

NA