Reconnaissance du revenu
(Notes 1.3 « Revenu », « Actifs sur contrats » et « Passifs sur contrats » et 26 « Passifs sur contrats » de l’annexe aux comptes consolidés)
Risque identifié |
Le montant total du revenu s’élève à 14 196 millions d’euros dans les comptes consolidés au 31 décembre 2022.
Les contrats de prestations entre les sociétés du groupe et leurs clients comportent des éléments contractuels spécifiques. Les normes comptables d’enregistrement de ces contrats requièrent une analyse approfondie des obligations contractuelles et des critères de transfert du contrôle des prestations, en particulier pour les contrats complexes.
Une erreur dans l’analyse des obligations contractuelles et des modalités du transfert du contrôle peut conduire à une comptabilisation erronée du revenu.
En conséquence, nous considérons que la reconnaissance du revenu constitue un point clé de notre audit.
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Notre réponse |
- Pour chaque typologie de contrat, nous avons pris connaissance du processus de reconnaissance du revenu établi par la direction, depuis la conclusion du contrat, la réalisation des prestations, la facturation et son enregistrement comptable, jusqu’à la réception des paiements.
- Nous avons effectué des tests d’efficacité sur des contrôles clés portant sur les processus et les systèmes d’information relatifs aux revenus.
- Nous avons examiné l’application des principes et des méthodes comptables relatifs à la reconnaissance du revenu tels que décrits dans l’annexe aux comptes consolidés.
- Nous avons effectué des tests de détail sur la comptabilisation du revenu pour une sélection de contrats fondée sur des critères quantitatifs et qualitatifs, au regard des contrats signés et autres preuves externes, et contrôlé la correcte séparation des exercices.
- Nous avons examiné la documentation contractuelle, l’apurement subséquent et l’analyse faite par les sociétés du groupe, notamment concernant le caractère recouvrable des créances clients et des en-cours de production.
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