Table de concordance avec l’article L. 225-102-1, R. 225-104 et suivants concernant la déclaration de performance extra-financière, tel que précisé dans l’article R. 225-105 du Code de commerce.
| Chapitres | |
|---|---|
| I. Le modèle d’affaires de la Société | I. Le modèle d’affaires de la Société Chapitres Introduction ; 1.3 |
| II. Analyse des risques de la Société | II. Analyse des risques de la Société Chapitres 2.1 ; 4 ; 4.2.4 ; 4.3.1 |
| Principaux risques liés à l’activité de la Société | Principaux risques liés à l’activité de la Société Chapitres 2.1 ; 4 ; 4.2.4 ; 4.3.1 |
| Politiques mises en place pour atténuer et prévenir la survenance de ces risques | Politiques mises en place pour atténuer et prévenir la survenance de ces risques Chapitres 2.1 ; 4 ; 4.2.4 ; 4.3.1 |
| Résultats de ces politiques, incluant des indicateurs clés de performance | Résultats de ces politiques, incluant des indicateurs clés de performance Chapitres 2.1 ; 4 ; 4.2.4 ; 4.3.1 |
| III. A – Déclaration des informations pertinentes liées aux principaux risques/mesures mentionnés en II | III. A – Déclaration des informations pertinentes liées aux principaux risques/mesures mentionnés en II Chapitres 2.1 ; 4 ; 4.2.4 ; 4.3.1 |
| 1 – Informations sociales | |
| Emploi | |
| Effectif total et répartition des salariés par sexe, par âge et par zone géographique | Effectif total et répartition des salariés par sexe, par âge et par zone géographique Chapitres Introduction ; 4.1 |
| Embauches et licenciements | Embauches et licenciements Chapitres 4.1 |
| Rémunérations et leur évolution | Rémunérations et leur évolution Chapitres 3.2 ; 4.1.5 |
| Organisation du travail | |
| Organisation du temps de travail | Organisation du temps de travail Chapitres 4.1.2 ; 4.1.5 |
| Absentéisme | Absentéisme Chapitres 4.1 ; 4.1.3 |
| Santé et sécurité | |
| Conditions de santé et de sécurité au travail | Conditions de santé et de sécurité au travail Chapitres 4.1.3 |
| Fréquence et gravité des accidents du travail, maladies professionnelles | Fréquence et gravité des accidents du travail, maladies professionnelles Chapitres 4.1.3 |
| Relations du travail | |
| Organisation du dialogue social, procédures d’information et de consultation des salariés et de négociation | Organisation du dialogue social, procédures d’information et de consultation des salariés et de négociation Chapitres 4.1.4 |
| Bilan des accords collectifs | Bilan des accords collectifs Chapitres 4.1.4 |
| Formation | |
| Politiques mises en œuvre pour la formation, y compris en matière de protection de l’environnement | Politiques mises en œuvre pour la formation, y compris en matière de protection de l’environnement Chapitres 4.1.2 |
| Nombre total d’heures de formation | Nombre total d’heures de formation Chapitres 4.1.2 |
| Égalité Femmes Hommes | |
| Mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes | Mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes Chapitres 3.1.1.1 ; 4.1.1 |
| Mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées | Mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées Chapitres 4.1.1 |
| Politique de lutte contre les discriminations | Politique de lutte contre les discriminations Chapitres 4.1.1 |
| 2 – Information Environnementales | |
| Politique générale en matière environnementale | |
| Prise en compte des questions environnementales | Prise en compte des questions environnementales Chapitres 4.3 |
| Évaluation ou certification en matière d’environnement | Évaluation ou certification en matière d’environnement Chapitres 4.2.10 |
| Moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et pollutions | Moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et pollutions Chapitres 4 ; 4.3.1.2 |
| Économie circulaire | |
| Prévention et gestion des déchets | Prévention et gestion des déchets Chapitres 4.3.4 |
| Mesures de prévention, de recyclage, de réutilisation, d’autres formes de valorisation et d’élimination des déchets | Mesures de prévention, de recyclage, de réutilisation, d’autres formes de valorisation et d’élimination des déchets Chapitres 4.3.4 |
