| (en millions d’euros) | Restructuration | Engagements immobiliers | Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi | Risques et litiges | Autres provisions | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1er janvier 2020 | 1er janvier 2020 Restructuration 35 |
1er janvier 2020 Engagements immobiliers 44 |
1er janvier 2020 Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 311 |
1er janvier 2020 Risques et litiges 103 |
1er janvier 2020 Autres provisions 103 |
1er janvier 2020 Total 596 |
| Dotations | Dotations Restructuration 86 |
Dotations Engagements immobiliers 60 |
Dotations Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 26 |
Dotations Risques et litiges 21 |
Dotations Autres provisions 25 |
Dotations Total 218 |
| Utilisations | Utilisations Restructuration (38) |
Utilisations Engagements immobiliers (21) |
Utilisations Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi (26) |
Utilisations Risques et litiges (2) |
Utilisations Autres provisions (25) |
Utilisations Total (112) |
| Autres reprises | Autres reprises Restructuration (2) |
Autres reprises Engagements immobiliers - |
Autres reprises Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi - |
Autres reprises Risques et litiges (1) |
Autres reprises Autres provisions - |
Autres reprises Total (3) |
| Variations de périmètre | Variations de périmètre Restructuration - |
Variations de périmètre Engagements immobiliers - |
Variations de périmètre Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 1 |
Variations de périmètre Risques et litiges - |
Variations de périmètre Autres provisions - |
Variations de périmètre Total 1 |
| Pertes (gains) actuariels | Pertes (gains) actuariels Restructuration - |
Pertes (gains) actuariels Engagements immobiliers - |
Pertes (gains) actuariels Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 20 |
Pertes (gains) actuariels Risques et litiges - |
Pertes (gains) actuariels Autres provisions - |
Pertes (gains) actuariels Total 20 |
| Change et divers | Change et divers Restructuration (3) |
Change et divers Engagements immobiliers 12 |
Change et divers Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi (14) |
Change et divers Risques et litiges (6) |
Change et divers Autres provisions (7) |
Change et divers Total (18) |
| 31 décembre 2020 | 31 décembre 2020 Restructuration 78 |
31 décembre 2020 Engagements immobiliers 95 |
31 décembre 2020 Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 318 |
31 décembre 2020 Risques et litiges 115 |
31 décembre 2020 Autres provisions 96 |
31 décembre 2020 Total 702 |
| Dotations | Dotations Restructuration 25 |
Dotations Engagements immobiliers 18 |
Dotations Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 45 |
Dotations Risques et litiges 139 |
Dotations Autres provisions 36 |
Dotations Total 263 |
| Utilisations | Utilisations Restructuration (61) |
Utilisations Engagements immobiliers (37) |
Utilisations Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi (20) |
Utilisations Risques et litiges (5) |
Utilisations Autres provisions (9) |
Utilisations Total (132) |
| Autres reprises | Autres reprises Restructuration (2) |
Autres reprises Engagements immobiliers - |
Autres reprises Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi (1) |
Autres reprises Risques et litiges (1) |
Autres reprises Autres provisions (6) |
Autres reprises Total (10) |
| Variations de périmètre | Variations de périmètre Restructuration - |
Variations de périmètre Engagements immobiliers - |
Variations de périmètre Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi - |
Variations de périmètre Risques et litiges - |
Variations de périmètre Autres provisions - |
Variations de périmètre Total - |
| Pertes (gains) actuariels | Pertes (gains) actuariels Restructuration - |
Pertes (gains) actuariels Engagements immobiliers - |
Pertes (gains) actuariels Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi (48) |
Pertes (gains) actuariels Risques et litiges - |
Pertes (gains) actuariels Autres provisions - |
Pertes (gains) actuariels Total (48) |
| Change et divers | Change et divers Restructuration 1 |
Change et divers Engagements immobiliers 21 |
Change et divers Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 11 |
Change et divers Risques et litiges 6 |
Change et divers Autres provisions 3 |
Change et divers Total 42 |
| 31 décembre 2021 | 31 décembre 2021 Restructuration 41 |
31 décembre 2021 Engagements immobiliers 97 |
31 décembre 2021 Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 305 |
31 décembre 2021 Risques et litiges 254 |
31 décembre 2021 Autres provisions 120 |
31 décembre 2021 Total 817 |
| Dont à court terme | Dont à court terme Restructuration 30 |
Dont à court terme Engagements immobiliers 48 |
Dont à court terme Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 33 |
Dont à court terme Risques et litiges 105 |
Dont à court terme Autres provisions 58 |
Dont à court terme Total 274 |
| Dont à long terme | Dont à long terme Restructuration 11 |
Dont à long terme Engagements immobiliers 49 |
Dont à long terme Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 272 |
Dont à long terme Risques et litiges 149 |
Dont à long terme Autres provisions 62 |
Dont à long terme Total 543 |
Elles comprennent une estimation des coûts de fermeture ou de restructuration de certaines activités résultant de plans annoncés et non encore exécutés à fin 2021 (principalement indemnités de licenciement). Les plans, détaillés par projet et par nature, ont fait l’objet d’un processus préalable d’approbation par la Direction générale. Ces plans sont suivis de manière centralisée de façon à consommer la provision en fonction des coûts effectivement encourus et à justifier le solde restant à la clôture en fonction des dépenses restant à effectuer.
Si un bien immobilier est vacant et n’est pas destiné à être utilisé dans l’activité principale, une provision est constituée incluant les charges locatives, taxes et autres coûts éventuels. Cette provision n’inclut pas les loyers à payer qui sont comptabilisés en dépréciation des droits d’utilisation relatifs aux contrats de location.
Les provisions pour risques et litiges (254 millions d’euros) comprennent une part à court terme (105 millions d’euros) et une part à long terme (149 millions d’euros). Elles concernent les litiges de toutes natures avec les tiers y compris les litiges commerciaux et fiscaux à l’exclusion des risques relatifs aux positions fiscales incertaines.
Les obligations au titre des avantages du personnel (voir note 22) comprennent :
