| Éléments de rémunération soumis au vote | Montants versés au cours de l’exercice écoulé | Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable | Présentation |
|---|---|---|---|
| Avantage de toute nature | Avantage de toute nature Montants versés au cours de l’exercice écoulé - |
Avantage de toute nature Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable - |
Avantage de toute nature Présentation N/A |
| Indemnité de prise ou de cessation de fonctions | Indemnité de prise ou de cessation de fonctions Montants versés au cours de l’exercice écoulé - |
Indemnité de prise ou de cessation de fonctions Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable - |
Indemnité de prise ou de cessation de fonctions Présentation Aucun montant n’a été attribué au titre de l’exercice écoulé. L’indemnité de départ décrite à la section 3.2.1.5 du présent document susceptible d’être versée à M. Arthur Sadoun équivaut à un an de rémunération brute globale (part fixe et part variable versée) calculée sur la moyenne des 24 derniers mois de rémunération, sous condition de performance, soit un montant estimé de 2 625 000 euros. |
| Engagement de non-concurrence | Engagement de non-concurrence Montants versés au cours de l’exercice écoulé - |
Engagement de non-concurrence Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable - |
Engagement de non-concurrence Présentation Aucun montant n’a été attribué au titre de l’exercice écoulé. L’indemnité de non-concurrence décrite à la section 3.2.1.5 susceptible d’être versée à M. Arthur Sadoun équivaut à deux ans de rémunération globale brute (part fixe et part variable cible) calculée sur la moyenne des 24 derniers mois de rémunération, soit un montant estimé de 6 000 000 euros (non cumulatif avec une indemnité de départ). |
| Régime de retraite supplémentaire | Régime de retraite supplémentaire Montants versés au cours de l’exercice écoulé - |
Régime de retraite supplémentaire Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable - |
Régime de retraite supplémentaire Présentation N/A |
| Régimes collectifs de prévoyance et de frais de santé | Régimes collectifs de prévoyance et de frais de santé Montants versés au cours de l’exercice écoulé 4 654 |
Régimes collectifs de prévoyance et de frais de santé Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable 4 654 |
Régimes collectifs de prévoyance et de frais de santé Présentation Il s’agit de la cotisation patronale du contrat collectif de prévoyance |
| Contrat de travail | Contrat de travail Montants versés au cours de l’exercice écoulé Non |
Contrat de travail Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable Non |
Contrat de travail Présentation N/A |
| Rémunération par le(s) entreprise(s) comprise(s) dans le périmètre de consolidation au sens de L. 233-16 du Code de commerce | Rémunération par le(s) entreprise(s) comprise(s) dans le périmètre de consolidation au sens de L. 233-16 du Code de commerce Montants versés au cours de l’exercice écoulé - |
Rémunération par le(s) entreprise(s) comprise(s) dans le périmètre de consolidation au sens de L. 233-16 du Code de commerce Montants attribués au titre de l’exercice écoulé ou valorisation comptable - |
Rémunération par le(s) entreprise(s) comprise(s) dans le périmètre de consolidation au sens de L. 233-16 du Code de commerce Présentation N/A |
(1) Voir détail au Tableau 6. Conformément à une pratique constante de la Société, les plans d’actions de performance faisant l’objet d’une attribution triennale sont ventilés par tiers sur les trois années durant lesquelles la performance est évaluée.
