| No de pages | Chapitres | |
|---|---|---|
| Structure du capital de la Société | Structure du capital de la Société N ode pages 128 à 129 ; 306 à 308 ; 309 à 315 | Structure du capital de la Société Chapitres 3.2.3 ; 8.2 ; 8.3 |
| Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions ou clauses des conventions portées à la connaissance de la Société en application de l’article L. 233-11 du Code de commerce | Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions ou clauses des conventions portées à la connaissance de la Société en application de l’article L. 233-11 du Code de commerce N ode pages
| Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions ou clauses des conventions portées à la connaissance de la Société en application de l’article L. 233-11 du Code de commerce Chapitres NA |
| Participations directes ou indirectes dans le capital de la Société dont elle a connaissance en vertu de l’article L. 233-7 du Code de commerce | Participations directes ou indirectes dans le capital de la Société dont elle a connaissance en vertu de l’article L. 233-7 du Code de commerce N ode pages 306 à 307 | Participations directes ou indirectes dans le capital de la Société dont elle a connaissance en vertu de l’article L. 233-7 du Code de commerce Chapitres 8.2.1 |
| Liste des détenteurs de tout titre comportant des droits de contrôle spéciaux et description de ceux-ci | Liste des détenteurs de tout titre comportant des droits de contrôle spéciaux et description de ceux-ci N ode pages
| Liste des détenteurs de tout titre comportant des droits de contrôle spéciaux et description de ceux-ci Chapitres NA |
| Mécanismes de contrôle prévus dans un éventuel système d’actionnariat du personnel, quand les droits de contrôle ne sont pas exercés par ce dernier | Mécanismes de contrôle prévus dans un éventuel système d’actionnariat du personnel, quand les droits de contrôle ne sont pas exercés par ce dernier N ode pages
| Mécanismes de contrôle prévus dans un éventuel système d’actionnariat du personnel, quand les droits de contrôle ne sont pas exercés par ce dernier Chapitres NA |
| Accords entre actionnaires dont la Société a connaissance et qui peuvent entraîner des restrictions au transfert d’actions et à l’exercice des droits de vote | Accords entre actionnaires dont la Société a connaissance et qui peuvent entraîner des restrictions au transfert d’actions et à l’exercice des droits de vote N ode pages
| Accords entre actionnaires dont la Société a connaissance et qui peuvent entraîner des restrictions au transfert d’actions et à l’exercice des droits de vote Chapitres NA |
| Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres du Directoire ainsi qu’à la modification des statuts | Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres du Directoire ainsi qu’à la modification des statuts N ode pages 304 à 305 | Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres du Directoire ainsi qu’à la modification des statuts Chapitres 8.1.6 |
| Pouvoirs du Directoire, en particulier en ce qui concerne l’émission ou le rachat d’actions | Pouvoirs du Directoire, en particulier en ce qui concerne l’émission ou le rachat d’actions N ode pages 304 à 305 ; 309 à 312 ; 312 à 313 | Pouvoirs du Directoire, en particulier en ce qui concerne l’émission ou le rachat d’actions Chapitres 8.1.6 ; 8.3.1 ; 8.3.3 |
| Accords conclus par la Société qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle | Accords conclus par la Société qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle N ode pages 308 | Accords conclus par la Société qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle Chapitres 8.2.3 |
| Accords prévoyant des indemnités pour les membres du Directoire ou les salariés, s’ils démissionnent ou sont licenciés sans cause réelle et sérieuse ou si leur emploi prend fin en raison d’une offre publique | Accords prévoyant des indemnités pour les membres du Directoire ou les salariés, s’ils démissionnent ou sont licenciés sans cause réelle et sérieuse ou si leur emploi prend fin en raison d’une offre publique N ode pages 308 | Accords prévoyant des indemnités pour les membres du Directoire ou les salariés, s’ils démissionnent ou sont licenciés sans cause réelle et sérieuse ou si leur emploi prend fin en raison d’une offre publique Chapitres 8.2.3 |
| No de page | Chapitres | |
|---|---|---|
| Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise | Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise N ode page 299 à 302 | Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise Chapitres 7.6 |
