No de pages | Chapitres | |
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10. Informations sur les tendances | 10. Informations sur les tendances No de pages 197 | 10. Informations sur les tendances Chapitres 5.7 |
11. Prévisions ou estimations du bénéfice | 11. Prévisions ou estimations du bénéfice No de pages
| 11. Prévisions ou estimations du bénéfice Chapitres N/A |
12. Organes d'administration, de direction et de surveillance et direction générale | 12. Organes d'administration, de direction et de surveillance et direction générale No de pages
| 12. Organes d'administration, de direction et de surveillance et direction générale Chapitres
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| 12.1. Membres des organes d'administration, de direction ou de surveillance | 12.1. Membres des organes d'administration, de direction ou de surveillance No de pages 50 à 73 | 12.1. Membres des organes d'administration, de direction ou de surveillance Chapitres 3.1.1 ; 3.1.2 |
| 12.2. Conflits d'intérêts | 12.2. Conflits d'intérêts No de pages 73 ; 132 | 12.2. Conflits d'intérêts Chapitres 3.1.1.4 ; 3.3.1 |
13. Rémunération et avantages des mandataires sociaux | 13. Rémunération et avantages des mandataires sociaux No de pages
| 13. Rémunération et avantages des mandataires sociaux Chapitres
|
| 13.1. Rémunération et avantages en nature | 13.1. Rémunération et avantages en nature No de pages 84 à 128 | 13.1. Rémunération et avantages en nature Chapitres 3.2.1 ; 3.2.2 |
| 13.2. Sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, retraites ou autres avantages | 13.2. Sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, retraites ou autres avantages No de pages 102 à 112236 à 241262 | 13.2. Sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, retraites ou autres avantages Chapitres 3.2.2.3 ; 3.2.2.4 ; 3.2.2.5 ; 3.2.2.6 ; 6.6 (notes 22 et 32) |
14. Fonctionnement des organes d'administration et de direction | 14. Fonctionnement des organes d'administration et de direction No de pages
| 14. Fonctionnement des organes d'administration et de direction Chapitres
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| 14.1. Date d'expiration des mandats actuels | 14.1. Date d'expiration des mandats actuels No de pages 50 à 71 | 14.1. Date d'expiration des mandats actuels Chapitres 3.1.1.1 ; 3.1.1.2 |
| 14.2. Contrats de service liant les membres des organes d'administration, de direction ou de surveillance | 14.2. Contrats de service liant les membres des organes d'administration, de direction ou de surveillance No de pages 73 | 14.2. Contrats de service liant les membres des organes d'administration, de direction ou de surveillance Chapitres 3.1.1.4 |
| 14.3. Informations sur le Comité d'audit et le Comité de rémunération | 14.3. Informations sur le Comité d'audit et le Comité de rémunération No de pages 74 à 83 | 14.3. Informations sur le Comité d'audit et le Comité de rémunération Chapitres 3.1.4 |
| 14.4. Déclaration de conformité aux régimes de gouvernance d'entreprise applicables | 14.4. Déclaration de conformité aux régimes de gouvernance d'entreprise applicables No de pages 83 à 84 | 14.4. Déclaration de conformité aux régimes de gouvernance d'entreprise applicables Chapitres 3.1.5 ; 3.1.6 |
| 14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance | 14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance No de pages 50 à 65 ; 72 à 73 | 14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance Chapitres 3.1.1.1 ; 3.1.1.3 |
15. Salariés | 15. Salariés No de pages
| 15. Salariés Chapitres
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| 15.1. Nombre de salariés et répartition des effectifs | 15.1. Nombre de salariés et répartition des effectifs No de pages 137 à 138 ; 219 | 15.1. Nombre de salariés et répartition des effectifs Chapitres 4.1.1 ; 6.6 (note 4) |
| 15.2. Participations et stock-options des mandataires sociaux | 15.2. Participations et stock-options des mandataires sociaux No de pages 128 à 129 | 15.2. Participations et stock-options des mandataires sociaux Chapitres 3.2.3 |
| 15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital | 15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital No de pages 314 à 315 | 15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital Chapitres 8.3.6 |
16. Principaux actionnaires | 16. Principaux actionnaires No de pages
| 16. Principaux actionnaires Chapitres
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| 16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote | 16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote No de pages 306 à 307 | 16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote Chapitres 8.2.1 |
| 16.2. Existence de droits de vote différents | 16.2. Existence de droits de vote différents No de pages 304 à 305 | 16.2. Existence de droits de vote différents Chapitres 8.1.6 |
| 16.3. Contrôle de l'émetteur | 16.3. Contrôle de l'émetteur No de pages 307 | 16.3. Contrôle de l'émetteur Chapitres 8.2.2 |
| 16.4. Accord connu de l'émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle | 16.4. Accord connu de l'émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle No de pages 308 | 16.4. Accord connu de l'émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle Chapitres 8.2.3 |
17. Transactions avec des parties liées | 17. Transactions avec des parties liées No de pages 132 ; 262 | 17. Transactions avec des parties liées Chapitres 3.3 ; 6.6 (note 32) |
