| (en millions d’euros) | Restructuration | Engagements immobiliers | Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi | Risques et litiges | Autres provisions | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
1er janvier 2019 | 1er janvier 2019 Restructuration 47 | 1er janvier 2019 Engagements immobiliers 32 | 1er janvier 2019 Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 276 | 1er janvier 2019 Risques et litiges 79 | 1er janvier 2019 Autres provisions 75 | 1er janvier 2019 Total 509 |
| Dotations | Dotations Restructuration 34 | Dotations Engagements immobiliers 61 | Dotations Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 27 | Dotations Risques et litiges 30 | Dotations Autres provisions 30 | Dotations Total 182 |
| Utilisations | Utilisations Restructuration (45) | Utilisations Engagements immobiliers (51) | Utilisations Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi (23) | Utilisations Risques et litiges (9) | Utilisations Autres provisions (5) | Utilisations Total (133) |
| Autres reprises | Autres reprises Restructuration (3) | Autres reprises Engagements immobiliers - | Autres reprises Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi - | Autres reprises Risques et litiges (4) | Autres reprises Autres provisions (2) | Autres reprises Total (9) |
| Variations de périmètre | Variations de périmètre Restructuration - | Variations de périmètre Engagements immobiliers 1 | Variations de périmètre Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 1 | Variations de périmètre Risques et litiges 4 | Variations de périmètre Autres provisions 1 | Variations de périmètre Total 7 |
| Pertes (gains) actuariels | Pertes (gains) actuariels Restructuration - | Pertes (gains) actuariels Engagements immobiliers - | Pertes (gains) actuariels Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 29 | Pertes (gains) actuariels Risques et litiges - | Pertes (gains) actuariels Autres provisions - | Pertes (gains) actuariels Total 29 |
| Change et divers | Change et divers Restructuration 2 | Change et divers Engagements immobiliers 1 | Change et divers Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 1 | Change et divers Risques et litiges 3 | Change et divers Autres provisions 4 | Change et divers Total 11 |
31 décembre 2019 | 31 décembre 2019 Restructuration 35 | 31 décembre 2019 Engagements immobiliers 44 | 31 décembre 2019 Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 311 | 31 décembre 2019 Risques et litiges 103 | 31 décembre 2019 Autres provisions 103 | 31 décembre 2019 Total 596 |
| Dotations | Dotations Restructuration 86 | Dotations Engagements immobiliers 60 | Dotations Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 26 | Dotations Risques et litiges 21 | Dotations Autres provisions 25 | Dotations Total 218 |
| Utilisations | Utilisations Restructuration (38) | Utilisations Engagements immobiliers (21) | Utilisations Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi (26) | Utilisations Risques et litiges (2) | Utilisations Autres provisions (25) | Utilisations Total (112) |
| Autres reprises | Autres reprises Restructuration (2) | Autres reprises Engagements immobiliers - | Autres reprises Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi - | Autres reprises Risques et litiges (1) | Autres reprises Autres provisions - | Autres reprises Total (3) |
| Variations de périmètre | Variations de périmètre Restructuration - | Variations de périmètre Engagements immobiliers - | Variations de périmètre Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 1 | Variations de périmètre Risques et litiges - | Variations de périmètre Autres provisions - | Variations de périmètre Total 1 |
| Pertes (gains) actuariels | Pertes (gains) actuariels Restructuration - | Pertes (gains) actuariels Engagements immobiliers - | Pertes (gains) actuariels Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 20 | Pertes (gains) actuariels Risques et litiges - | Pertes (gains) actuariels Autres provisions - | Pertes (gains) actuariels Total 20 |
| Change et divers | Change et divers Restructuration (3) | Change et divers Engagements immobiliers 12 | Change et divers Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi (14) | Change et divers Risques et litiges (6) | Change et divers Autres provisions (7) | Change et divers Total (18) |
31 décembre 2020 | 31 décembre 2020 Restructuration 78 | 31 décembre 2020 Engagements immobiliers 95 | 31 décembre 2020 Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 318 | 31 décembre 2020 Risques et litiges 115 | 31 décembre 2020 Autres provisions 96 | 31 décembre 2020 Total 702 |
Dont à court terme | Dont à court terme Restructuration 70 | Dont à court terme Engagements immobiliers 51 | Dont à court terme Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 28 | Dont à court terme Risques et litiges 55 | Dont à court terme Autres provisions 30 | Dont à court terme Total 234 |
Dont à long terme | Dont à long terme Restructuration 8 | Dont à long terme Engagements immobiliers 44 | Dont à long terme Engagements de retraite et autres avantages postérieurs à l’emploi 290 | Dont à long terme Risques et litiges 60 | Dont à long terme Autres provisions 66 | Dont à long terme Total 468 |
Elles comprennent une estimation des coûts de fermeture ou de restructuration de certaines activités résultant de plans annoncés et non encore exécutés à fin 2020 (principalement indemnités de licenciement). Les plans, détaillés par projet et par nature, ont fait l’objet d’un processus préalable d’approbation par la Direction générale. Ces plans sont suivis de manière centralisée de façon à consommer la provision en fonction des coûts effectivement encourus et à justifier le solde restant à la clôture en fonction des dépenses restant à effectuer.
Si un bien immobilier est vacant et n’est pas destiné à être utilisé dans l’activité principale, une provision est constituée incluant les charges locatives, taxes et autres coûts éventuels. Cette provision n’inclut pas les loyers à payer qui sont comptabilisés en dépréciation des droits d’utilisation relatifs aux contrats de location suite à l’application d’IFRS 16 depuis le 1er janvier 2018.
Les provisions pour risques et litiges (115 millions d’euros) comprennent une part à court terme (55 millions d’euros) et une part à long terme (60 millions d’euros). Elles concernent les litiges de toutes natures avec les tiers y compris les litiges commerciaux et fiscaux à l’exclusion des risques relatifs aux positions fiscales incertaines.
Les obligations au titre des avantages du personnel (voir note 22) comprennent :
