Les technologies résultent de l’engagement du Groupe dans les activités digitales. Elles sont amorties sur une période de trois à sept ans.
Les bases de données d’adresses e-mails sont utilisées dans le cadre de campagnes
d’e-mailing direct. Ces bases sont amorties sur deux ans.
La méthode utilisée pour la dépréciation des actifs incorporels est fondée sur les flux de trésorerie futurs actualisés. Plus précisément pour les marques, le Groupe recourt à la méthode des « royalty savings » qui prend en compte les flux de trésorerie futurs que générerait la marque en termes de royalties en supposant qu’un tiers serait prêt à payer pour l’utilisation de cette marque. En ce qui concerne les relations contractuelles avec les clients, la méthode prend en compte les flux de trésorerie futurs actualisés générés par les clients. Les évaluations sont effectuées par des experts indépendants. Les paramètres utilisés sont cohérents avec ceux utilisés pour l’évaluation des écarts d’acquisition.
Les logiciels immobilisés comprennent des logiciels à usage interne ainsi que des logiciels à usage commercial, évalués soit à leur coût d’acquisition (achat externe) soit à leur coût de production (développement interne). Ils sont amortis sur leur durée d’utilité :
Les immobilisations corporelles sont évaluées au coût d’acquisition diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur.
Le cas échéant, le coût total d’un actif est réparti entre ses différents éléments constitutifs qui ont des durées d’utilité différentes, chaque élément étant comptabilisé séparément et amorti sur une durée distincte.
L’amortissement est calculé selon la méthode linéaire sur la durée d’utilité estimée de chaque immobilisation. Les durées d’amortissement des immobilisations corporelles les plus couramment pratiquées sont les suivantes (amortissements linéaires) :
S’il existe un indice de perte de valeur, la valeur recouvrable des actifs corporels ou unités génératrices de trésorerie auxquelles appartiennent les actifs est comparée à la valeur comptable. Toute perte de valeur est comptabilisée au compte de résultat.
Les contrats de location sont comptabilisés au bilan dès l’origine du contrat de location pour la valeur actualisée des paiements futurs. Ces contrats sont enregistrés en « obligations locatives » au passif avec inscription à l’actif en « droits d’utilisation relatifs aux contrats de location ». Ils sont amortis sur la durée du contrat qui correspond en général à la durée ferme du contrat sauf si une intention de renouveler ou de résilier le contrat est connue. Au compte de résultat, les charges d’amortissement sont comptabilisées dans la marge opérationnelle et les charges d’intérêts dans le résultat financier. L’impact fiscal de ce retraitement de consolidation est pris en compte via la comptabilisation d’impôts différés.
Les taux d’actualisation appliqués pour déterminer la dette locative sont basés sur le taux d’emprunt marginal du Groupe auquel est ajouté un spread pour tenir compte des environnements économiques spécifiques à chaque pays. Ces taux d’actualisation sont déterminés en tenant compte des durées des contrats.
En présence d’un indicateur de perte de valeur, lorsque le bien immobilier est vacant et n’est plus destiné à être utilisé dans le cadre des activités principales, un test de dépréciation est réalisé sur les droits d’utilisation. Si la valeur nette comptable des droits d’utilisation est inférieure à leur valeur recouvrable alors une dépréciation est estimée sur la base de l’actualisation des loyers à payer diminués des produits attendus des sous-location. Dans les cas où un contrat de sous-location est signé, si celui-ci est qualifié de contrat de location à caractère financier, les actifs correspondants aux droits d’utilisation sont repris et une créance financière est constatée. Tout écart entre la créance de sous-location comptabilisée et les droits d’utilisation décomptabilisés est reconnu en résultat.
Les contrats de location correspondant à des actifs de faible valeur unitaire ou de courte durée sont comptabilisés directement en charges.
Tous les investissements sont initialement comptabilisés à la juste valeur qui correspond au prix payé ou à la valeur des biens remis en paiement, augmentée le cas échéant des frais de transaction.
Après la comptabilisation initiale, les investissements sont évalués à la juste valeur à la date de clôture. Les profits et pertes sur investissements détenus à des fins de transaction sont enregistrés en résultat. Les profits et pertes sur les autres actifs financiers sont soit comptabilisés en résultat, soit comptabilisés en autres éléments du résultat global en capitaux propres sur option pour les titres représentatifs d’instruments de capitaux propres.
Les autres investissements à long terme destinés à être détenus jusqu’à leur échéance et dont les caractéristiques contractuelles des flux financiers sont seulement le paiement du principal et des intérêts (SPPI), tels que les obligations, sont par la suite évalués au coût amorti en utilisant la méthode du taux d’intérêt effectif. Pour les investissements comptabilisés au coût amorti, les profits et pertes sont reconnus en résultat lorsque les investissements sont sortis de l’actif ou qu’ils ont perdu de la valeur, ainsi qu’au travers du processus d’amortissement.
Pour les investissements qui sont négociés activement sur des marchés financiers organisés, la juste valeur est déterminée par référence au prix de marché publié à la date de clôture.
