2020 Rapport Financier Annuel

/ Tableau 11 (nomenclature AMF) informations diverses concernant les dirigeants mandataires sociaux

Dirigeants mandataires sociaux	Contrat de travail	Régime de retraite supplémentaire	Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction	Indemnités relatives à une clause de non-concurrence
Directoire	Directoire Contrat de travail	Directoire Régime de retraite supplémentaire	Directoire Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction	Directoire Indemnités relatives à une clause de non-concurrence
Arthur Sadoun, Président	Arthur Sadoun, Président Contrat de travail Non	Arthur Sadoun, Président Régime de retraite supplémentaire Non	Arthur Sadoun, Président Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction Oui⁽¹⁾	Arthur Sadoun, Président Indemnités relatives à une clause de non-concurrence Oui⁽¹⁾
1^re nomination : 1^er juin 2017 Échéance du mandat : 14 septembre 2022	1 ^re nomination : 1 ^er juin 2017 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Contrat de travail	1 ^re nomination : 1 ^er juin 2017 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Régime de retraite supplémentaire	1 ^re nomination : 1 ^er juin 2017 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction	1 ^re nomination : 1 ^er juin 2017 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Indemnités relatives à une clause de non-concurrence
Jean-Michel Etienne, jusqu’au 31 décembre 2020	Jean-Michel Etienne, jusqu’au 31 décembre 2020 Contrat de travail Oui	Jean-Michel Etienne, jusqu’au 31 décembre 2020 Régime de retraite supplémentaire Non	Jean-Michel Etienne, jusqu’au 31 décembre 2020 Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction Oui⁽²⁾	Jean-Michel Etienne, jusqu’au 31 décembre 2020 Indemnités relatives à une clause de non-concurrence Non
1re nomination : 1 juillet 2010 Échéance du mandat : 31 décembre 2020^er	1re nomination : 1 juillet 2010 Échéance du mandat : 31 décembre 2020 ^er Contrat de travail	1re nomination : 1 juillet 2010 Échéance du mandat : 31 décembre 2020 ^er Régime de retraite supplémentaire	1re nomination : 1 juillet 2010 Échéance du mandat : 31 décembre 2020 ^er Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction	1re nomination : 1 juillet 2010 Échéance du mandat : 31 décembre 2020 ^er Indemnités relatives à une clause de non-concurrence
Anne-Gabrielle Heilbronner	Anne-Gabrielle Heilbronner Contrat de travail Oui	Anne-Gabrielle Heilbronner Régime de retraite supplémentaire Non	Anne-Gabrielle Heilbronner Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction Oui⁽³⁾	Anne-Gabrielle Heilbronner Indemnités relatives à une clause de non-concurrence Oui⁽³⁾
1re nomination : 15 septembre 2014 Échéance du mandat : 14 septembre 2022	1re nomination : 15 septembre 2014 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Contrat de travail	1re nomination : 15 septembre 2014 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Régime de retraite supplémentaire	1re nomination : 15 septembre 2014 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction	1re nomination : 15 septembre 2014 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Indemnités relatives à une clause de non-concurrence
Steve King	Steve King Contrat de travail Oui	Steve King Régime de retraite supplémentaire Oui	Steve King Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction Oui⁽⁴⁾	Steve King Indemnités relatives à une clause de non-concurrence Oui⁽⁴⁾
1^re nomination : 1^er juin 2017 Échéance du mandat : 14 septembre 2022	1 ^re nomination : 1 ^er juin 2017 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Contrat de travail	1 ^re nomination : 1 ^er juin 2017 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Régime de retraite supplémentaire	1 ^re nomination : 1 ^er juin 2017 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction	1 ^re nomination : 1 ^er juin 2017 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Indemnités relatives à une clause de non-concurrence
Michel-Alain Proch, à compter du 15 janvier 2021	Michel-Alain Proch, à compter du 15 janvier 2021 Contrat de travail Oui	Michel-Alain Proch, à compter du 15 janvier 2021 Régime de retraite supplémentaire Non	Michel-Alain Proch, à compter du 15 janvier 2021 Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction Oui⁽⁵⁾	Michel-Alain Proch, à compter du 15 janvier 2021 Indemnités relatives à une clause de non-concurrence Oui⁽⁵⁾
1^re nomination : 15 janvier 2021 Échéance du mandat : 14 septembre 2022	1 ^re nomination : 15 janvier 2021 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Contrat de travail	1 ^re nomination : 15 janvier 2021 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Régime de retraite supplémentaire	1 ^re nomination : 15 janvier 2021 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la cessation ou du changement de fonction	1 ^re nomination : 15 janvier 2021 Échéance du mandat : 14 septembre 2022 Indemnités relatives à une clause de non-concurrence

(1) Voir section 3.2.1.5 « Politique de rémunération applicable au Président du Directoire ».

(2) Voir section 3.2.1.4 « Politique de rémunération applicable aux membres du Directoire » du document d’enregistrement universel 2019.

(3) Voir section 3.2.1.6 « Politique de rémunération applicable à Mme Anne-Gabrielle Heilbronner ».

(4) Voir section 3.2.1.7 « Politique de rémunération applicable à M. Steve King ».

(5) Voir section 3.2.1.8 « Politique de rémunération applicable à M. Michel-Alain Proch ».

3.2.3 Participation dans le capital social

Au 31 décembre 2020, aucun des membres du Conseil de surveillance et du Directoire ne détient plus de 1 % des actions de la Société, à l’exclusion de Mme Élisabeth Badinter et de ses enfants (6,74 %), et de M. Maurice Lévy qui détient directement ou indirectement 4 764 706 actions, soit 1,92 % du capital de la Société, dont 2 509 602 actions sont détenues à travers une société familiale appartenant à M. Maurice Lévy et à sa famille.

Au 31 décembre 2020, les membres du Conseil de surveillance et du Directoire (à l’exclusion de Mme Élisabeth Badinter et de ses enfants) détiennent directement et indirectement 6 881 207 actions, soit 2,78 % du capital de la Société, dont 1,92 % par M. Maurice Lévy.

Les membres du Directoire détiennent également, au 31 décembre 2020, 90 947 options de souscription ou options d’achat d’actions de la Société ; toutes sont exerçables. Le prix moyen pondéré d’exercice des options est de 52,76 euros par action et le terme de ces options est fixé en 2023 (voir note 31 des comptes consolidés à la section 6.6).

Le tableau suivant présente, au 31 décembre 2020, la participation de chaque mandataire social dans le capital de la Société en nombre d’actions et de droits de vote, ainsi que le nombre d’actions que chaque mandataire social a la faculté d’acquérir en exerçant des options de souscription d’actions nouvelles et d’achat d’actions existantes.

2020 Rapport Financier Annuel

Chapitre 3. Gouvernance et rémunérations

/ Tableau 11 (nomenclature AMF) informations diverses concernant les dirigeants mandataires sociaux

3.2.3 Participation dans le capital social