Rapport financier annuel 2019

Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société
par chacun des mandataires de la Société durant l’exercice

52 à 67

3.1.1.1 ; 3.1.1.2

Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux
du Conseil de surveillance

48 à 63 ; 68 ; 69 à 77

3.1.1.1 ; 3.1.1.3 ; 3.1.3

Description de la politique de diversité appliquée aux membres
du Conseil de surveillance, description des objectifs de cette politique,
de ses modalités de mise en œuvre et des résultats obtenus ;

Informations sur la manière dont la Société recherche une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du comité mis en place par la direction en vue de l’assister régulièrement dans l’exercice de ses missions générales et sur les résultats en matière de mixité dans les 10 % de postes à plus forte responsabilité

48 à 51 ; 69 ; 128 à 133

3.1.1.1 ; 3.1.2 ; 4.1.2

Éventuelles limitations que le Conseil de surveillance apporte aux pouvoirs du Directoire

72

3.1.3.4

Dispositions écartées du code Afep-Medef et raisons pour lesquelles elles l’ont été

78

3.1.4

Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’Assemblée générale
ou dispositions des statuts prévoyant ces modalités

286 à 287

8.1.6

Observations du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire et les comptes de l’exercice

74

3.1.3.8

Conventions conclues entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales)

123 ; 124

3.3.1 ; 3.4

Description de la procédure mise en place par la Société d’évaluation des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales et de sa mise en œuvre

74

3.1.3.7

Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité dans le domaine des augmentations de capital

290 à 293

8.3.1

Politique de rémunération des mandataires sociaux

79 à 92

3.2.1

Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux

92 à 120

3.2.2